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Convention d'occupation du domaine public avec l'association 13 Avenir (13e)

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DAE 37-1
Conseil municipal

Participation à la cinquième phase (2019-2023) du programme de recherche "Observatoire des Polluants Urbains en Ile de France" - Avenant à la convention avec l’École Nationale des Ponts et Chaussées.

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DPE 1-1
Conseil municipal

Animations de Noël sur la place de l’Hôtel de Ville (4e) - fixation de la redevance à verser à la Ville de Paris par les artisans du label "fabriqué à Paris"

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DAE 36-1
Conseil municipal

Convention fixant les modalités de cession des codes sources et des composants techniques du logiciel PEPS au Conseil Départemental de l’Yonne.

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DSIN 1-1
Conseil municipal

Partenariat avec la banque des territoires

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DAE 71-1
Conseil municipal

Subventions (263.900 euros) à vingt-sept associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de deux conventions pluriannuelles d'objectifs

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DAC 366-1
Conseil municipal

Délibération rectificative de la délibération 2020 R. 207 relative à la désignation des représentants de la Ville de Paris au sein des établissements publics locaux d’enseignement – Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée.

FEVRIER 2021
Déliberation
R.8
Conseil municipal

Subventions (100 000 euros), convention et avenant avec deux associations pour leurs actions de prévention et d’accès à la culture .

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DASES 15-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Claude-Adrien Helvétius et à Anne-Catherine de Ligniville d'Autricourt au 8 rue Sainte-Anne à Paris 1er

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DAC 493-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Suzanne Leclézio et Yvonne Ziegler, au 22 rue Marcadet dans le 18ème

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DAC 492-1
Conseil municipal

Subvention (600 000 euros) pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2021.

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DJS 56-1
Conseil municipal

Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein d’Ile-de-France Mobilités.

FEVRIER 2021
Déliberation
R.7
Conseil municipal

Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de l’Institut français.

FEVRIER 2021
Déliberation
R.4
Conseil municipal

Subventions (770 500 euros), signature de 6 conventions et 1 avenant pour le fonctionnement des ludothèques et des ludomouv’citoyennes dans les 10e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondiss

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DFPE 23-1
Conseil municipal

Insertion urbaine de la station de métro " La Chapelle" . Convention de financement avec IDF Mobilités et la RATP concernant le scenario retenu suite aux études de faisabilité.

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DVD 25-1
Conseil municipal

Délibération rectificative de la délibération 2020 R.208 relative à la désignation des représentants de la Ville de Paris au sein des établissements publics locaux d’enseignement – Autres collèges de moins de 600 élèves comportant une section d’éducation spécialisée et collèges de plus de 600 élèves.

FEVRIER 2021
Déliberation
R.9
Conseil municipal

Approbation du principe de DSP des parcs de stationnement Ecole de Médecine et André Honnorat

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DVD 5-1
Conseil municipal

Parc de stationnement Bercy Hôtel (12e) – Avenant n°1 à la convention de concession

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DVD 1-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en souvenir de la première réunion du Comité Parisien de la Libération du 23 octobre 1943 au 4 rue Girardon à Paris 18ème

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DAC 487-1
Conseil municipal

Subvention (3 000 euros) à l’association SOS Médecins Paris (13e) dans le cadre de ses actions de dépistage de la COVID 19.

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DASES 7-1
Conseil municipal