Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2021 (425)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (425)
Document
Débat (212)
Déliberation (213)
425 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’attribution des locaux d’activité des bailleurs sociaux. Voeu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 4e Commission.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la mémoire de Jean Cardot.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -4
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
326.7ko
pdf
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22