Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2021 (425)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (425)
Document
Débat (212)
Déliberation (213)
425 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -9
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
340.1ko
pdf
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -2
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
298.9ko
pdf
2021 DASCO 6 - Modifications des secteurs de recrutement des écoles publiques pour l'année scolaire 2021-2022. Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif aux moyens alloués au premier degré par l’Éducation nationale. Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif aux moyens alloués au premier degré par la Ville. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l’école Paradis et à la sectorisation dans le 10e arrondissement.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAC 346 - Attribution de la dénomination James Baldwin à la médiathèque de la rue Jean-Quarré (19e).
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par les groupes Ecologiste de Paris, Communiste et Citoyen et "Génération.s" relatif au cinéma "La Clef". Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à la préemption du cinéma "La Clef".
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif au projet "Hercule" menaçant le service public de l’énergie. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAJ 1 - Approbation du règlement intérieur de la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris et du règlement intérieur de la Commission prévue à l'article L. 1411-5 du CGCT.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à des mesures en faveur des étudiants parisiens confrontés à la crise de la covid-19.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DASCO 10 - Immeuble communal place Baudoyer (4e) - Fixation du tarif d’occupation du domaine public et attribution d’une aide en nature à la Fondation de France pour le compte de la "Fondation Edgar Morin
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la Commission communale d'accessibilité et des Conseils locaux du handicap.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -8
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
334.5ko
pdf
Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à un bilan du plan 2015-2020 pour les édifices cultuels. Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la reconduction du plan pour les édifices cultuels pour la période 2021-2026.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
relatif à la densification de l'ensemble immobilier situé 230-232, rue de Courcelles. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAC 368 - Subvention (25.000 euros) à la Fondation "Le Musée Clemenceau" (16e) dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs conclue en 2019.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -23
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
335.8ko
pdf
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -17
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
325.5ko
pdf
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -5
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
304.7ko
pdf
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22