213 résultats
adoption de la nouvelle charte du budget participatif
Déliberation
2021 DDCT 8-1
Conseil municipal
relatif à un hommage à Marielle de Sarnez.
Déliberation
V .1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement à 57 associations pour le financement de 62 projets dans les quartiers populaires (Appel à projets Politique de la Ville –1ère enveloppe)
Déliberation
2021 DDCT 5-1
Conseil municipal
Fixation de la nature de l’épreuve et des modalités de l’examen professionnel d’accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives et de l’animation de la Commune de Paris (CAPSA).
Déliberation
2021 DRH 10-1
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de création de logements sociaux demandée par IMMOBILIERE 3F
Déliberation
2021 DLH 38-4
Conseil municipal
Modification des garanties d’emprunt d’une opération de logement social demandée par la CDC Habitat Social (ex Efidis)
Déliberation
2021 DLH 32-2
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts de 4 programmes de rénovation d’immeubles de logements sociaux demandée par ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2021 DLH 37-1
Conseil municipal
Réitération de garantie d’emprunt par la Ville dans le cadre du financement d’une opération de Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 30-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE). Rémunération annuelle d’une représentante de la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DDCT 3-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des secrétaires médicaux et sociaux d’administrations parisiennes
Déliberation
2021 DRH 3-1
Conseil municipal
Subvention (6.100 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e).
Déliberation
2021 DAE 35-1
Conseil municipal
Subventions (215 000 euros), conventions et avenants aux conventions avec 18 associations pour leurs actions inclusives en direction des personnes en situation de handicap.
Déliberation
2021 DASES 1-1
Conseil municipal
Subventions (88 500 euros) au titre de la vie associative à treize associations.
Déliberation
2021 DDCT 1-1
Conseil municipal
Prolongement RER E EOLE vers l'ouest. Convention de financement pour la réalisation de travaux REA 5 et protocole relais.
Déliberation
2021 DVD 22-1
Conseil municipal
approbation du principe DSP parcs de stationnement Cardinet (17e) Anvers et Meyerbeer ( 9e)
Déliberation
2021 DVD 10-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du rôle du Couvent des Récollets pendant la Révolution française au 150-154 rue du Faubourg Saint-Martin à Paris 10ème
Déliberation
2021 DAC 488-1
Conseil municipal
Subvention (260 000 euros) pour le Stade Français Paris Saint Cloud au titre de l'année 2021.
Déliberation
2021 DJS 58-1
Conseil municipal
Subvention (140.000 euros) et convention avec l’Institut français.
Déliberation
2021 DGRI 11-1
Conseil municipal
Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et Paris School of Business pour l’organisation de l’événement "Assises contre le négationnisme" le lundi 8 février 2021.
Déliberation
2021 DGRI 13-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Virginia Woolf à la bibliothèque située dans la ZAC Paul Bourget-Gerda Taro (13e)
Déliberation
2021 DAC 347-1
Conseil municipal