213 résultats
Résiliation parc de stationnement DSP Notre Dame (4e) et Cardinet (17e)
Déliberation
2021 DVD 9-1
Conseil municipal
Approbation du principe de rendre hommage aux élus de la Commune de Paris dans les mairies d'arrondissement
Déliberation
2021 DAC 490-1
Conseil municipal
Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de l’Agence métropolitaine des déchets ménagers (SYCTOM).
Déliberation
R.3
Conseil municipal
relatif à la production et la diffusion des vaccins contre la Covid comme biens communs.
Déliberation
V .54
Conseil municipal
relatif à la lutte contre les violences faites aux enfants.
Déliberation
V .28
Conseil municipal
relatif au contingent préfectoral des logements sociaux parisiens pour l’accueil des fonctionnaires travaillant dans la Capitale.
Déliberation
V .4
Conseil municipal
relatif à la trêve hivernale.
Déliberation
V .6
Conseil municipal
relatif à la politique de vaccination parisienne.
Déliberation
V .55
Conseil municipal
relatif à l'impact de la crise sanitaire sur la santé mentale des enfants et jeunes adolescents.
Déliberation
V .50
Conseil municipal
relatif à la réalisation d’un ensemble immobilier Paris Habitat au 56-58 rue Erlanger, 75016
Déliberation
V .7
Conseil municipal
relatif à la sauvegarde des bâtiments et l'utilisation actuelle et future des locaux du bâtiment Tarnier, sise 89 rue d'Assas à Paris 6eme.
Déliberation
V .56
Conseil municipal
relatif à la création d’un Festival culturel inter-établissements pour jeunes des 17e et 18e.
Déliberation
V .36
Conseil municipal
fixation nature épreuves et règlement concours technicien supérieur principal spécialité prévention des risques professionnels
Déliberation
2021 DRH 9-1
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts de 4 programmes de rénovation d’immeubles de logements sociaux demandée par ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2021 DLH 37-3
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de création de logements sociaux demandée par IMMOBILIERE 3F
Déliberation
2021 DLH 38-5
Conseil municipal
Participation au Fonds Avenir Soutien Tourisme (FAST) mis en place par la BPI
Déliberation
2021 DAE 70-1
Conseil municipal
Secteur Villa d'Este (13e) Revaloriser des abords de la tour Abeille, 14 Villa d’Este (13e) budget participatif 2019 - Subvention (300 000 €) et convention avec Mille Une Vies Habitat
Déliberation
2021 DU 14-1
Conseil municipal
Subvention (90 994 euros), avenant n° 6 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2021 DFPE 22-1
Conseil municipal
Dispositifs « Paris Commerces » : compte-rendu annuel d’activité
Déliberation
2021 DAE 43-1
Conseil municipal
Classement au titre des monuments historiques, en tant qu’ensemble mobilier historique, de deux ornements de Saint-Germain l’Auxerrois.
Déliberation
2021 DAC 687-1
Conseil municipal