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Collèges publics parisiens - Subventions (399 923 euros) au titre du budget participatif des collèges

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASCO 6-1
Conseil municipal

Mise en œuvre des échanges dématérialisés relatifs aux autorisations d'urbanisme. Projet de convention entre la Ville de Paris et les représentants de L’État.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 63-1
Conseil municipal

en réponse au voeu 64.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .31
Conseil municipal

en réponse au voeu 68.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .33
Conseil municipal

2019 DDCT 21 - Modification du règlement intérieur du Conseil de Paris. 2019 DDCT 22 - Exercice du mandat, fixation des indemnités des élu.e.s parisien.ne.s.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 51 - Marchés découverts alimentaires. - Evolution des droits de place applicables aux commerçants.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 65 - Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerce dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux conditions d'exonération. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la procédure d’indemnisation. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la mise en place d'une Zone Touristique Unique à Paris (suite).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la création de zones d'air dépollué "zones d'air propre".

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM relatif à l'éclairage nocturne des locaux à usage professionnel.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Dépôt de questions d'actualité.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -26

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -7

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 86 - Communication de la Maire de Paris sur le sport de proximité à Paris : "Paris + Sportive"(suite).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

roupe Ecologiste de Paris relatif à l'adhésion de la Ville de Paris à l'Association nationale des villes et territoires accueillants. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l’accueil des exilés présents aux portes des 18e et 19e. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'hébergement d'urgence et aux campements d'exilés. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

X - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative à l’application de la loi de réquisition et d’expropriation.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à l'hôtel "Les Balladins" (14e). Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'hôtel "Les Balladins" (14e). Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au soutien aux théâtres touchés par les manifestations des "Gilets jaunes". Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 13 - Réseau parisien de bornes de recharges électriques Belib'. Grille tarifaire et convention GIREVE.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Daniel Darc.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -28

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal