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Convention d'occupation du domaine public avec l'association Le Théâtre-Paris Villette pour le Grand Parquet (18e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 9-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public avec l’association Maison de la poésie 157, rue Saint-Martin (3e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 10-1
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement (240.000 euros), et convention avec l’association Les Canaux (19e)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAE 4-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (19e)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASCO 8-1
Conseil municipal

Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l’année scolaire 2019-2020.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASCO 15-1
Conseil municipal

Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 331-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association 4 Paris Art (4e)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 209-1
Conseil municipal

Subventions (1.267.400 €) et conventions avec 14 espaces de proximité intervenant dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention unique de la Ville de Paris avec ces associations.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASES 8-1
Conseil municipal

Subventions (262.000 euros) et conventions avec 7 associations pour leurs actions en matière d’aide aux victimes d’infractions pénales (dont terrorisme) et de prévention des dérives sectaires.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DPSP 2-1
Conseil municipal

Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASES 16-1
Conseil municipal

Subvention et convention (34.000 euros) avec l'association départementale d'information sur le logement de Paris (14e) pour la mise en œuvre d'actions visant la prévention des expulsions locatives

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASES 31-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) à l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DDCT 11-1
Conseil municipal

Autorisation de signer un Règlement de Propriété Intellectuelle pour la plateforme d’innovations pour la qualité de l’air AIRLAB.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DEVE 27-1
Conseil municipal

Modification du règlement intérieur du Conseil de Paris.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DDCT 21-1
Conseil municipal

Subvention (400 euros) à l’association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d’Ile-de-France –Paris

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 452-1
Conseil municipal

relatif à l'anonymisation des dossiers présentés lors des conseils de famille.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .75
Conseil municipal

relatif à l'attribution de la citoyenneté d’honneur au peuple vénézuélien. (DUBUS, VESPERINI, SAINT-ETIENNE)

FEVRIER 2019
Déliberation
V .26
Conseil municipal

relatif à la prostitution des mineurs.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .76
Conseil municipal

Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) – Scission en volumes de la copropriété de l’Ensemble Immobilier de la Tour Maine Montparnasse, Nouvelle Tour Montparnasse – protocole foncier n°1.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 50-1
Conseil municipal

relatif aux opérateurs de bus touristiques.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .28
Conseil municipal