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relatif à la citoyenneté d'honneur à Leyla Güven.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .27
Conseil municipal

relatif à l'inscription des équipements sportifs au PLU.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .8
Conseil municipal

relatif à l'implantation d'ancrages vélos à proximité du lycée Henri IV.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .61
Conseil municipal

relatif au contrôle du stationnement payant par la Ville de Paris.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .62
Conseil municipal

Fixation des modalités de la liste d’aptitude des ingénieurs cadres supérieurs d'administrations parisiennes

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DRH 1-1
Conseil municipal

Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle du Conseil, de la salle des mariages et de la salle des Fêtes de la mairie du 7e arrondissement

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DDCT 6-1
Conseil municipal

Réalisation ou restructuration-extension de trois équipements de petite enfance - demandes de subventions (2.667.000 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 142-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Paris (Direction des ressources humaines) et le Centre d’action sociale de la Ville de Paris.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DRH 10-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 6-1
Conseil municipal

Mise à disposition d’une emprise dépendant de la crèche 9 rue Affre (18e) - convention d’occupation du domaine public avec la copropriété voisine.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 137-1
Conseil municipal

Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Immanence (15e)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 212-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) avec l’association Les Lumières (15e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 610-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association 24 août 1944

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 467-1
Conseil municipal

Subventions (371.710 euros) et conventions avec 3 associations pour des actions de soutien auprès des équipes accompagnant des allocataires du RSA et autres atteints de troubles psychologiques

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASES 14-1
Conseil municipal

Autorisation à la Maire de solliciter le concours financier de tout organisme susceptible d’attribuer des subventions pour les actions en faveur de la biodiversité, du Plan pluie et du Plan Climat.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DEVE 29-1
Conseil municipal

Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (360.283 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2019.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DEVE 21-1
Conseil municipal

Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet « OASIS », lauréat de l’appel à projets « Actions Innovatrices Urbaines » du FEDER.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 SG 1-1
Conseil municipal

Subvention (3.500 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 455-1
Conseil municipal

Candidature de la Ville de Paris à l’appel à programme de recherche-action européen TRANSFORMATIONS-03-2018-2019.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DEVE 14-1
Conseil municipal

Désignation des personnalités qualifiées au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la rivière Ourcq Aval « L’Ourcq Aval ».

FEVRIER 2019
Déliberation
R.6
Conseil municipal