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Subvention (14.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion (20e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DJS 84-1
Conseil municipal

Locaux communaux 148 avenue Gambetta (20e) - Convention d'occupation du domaine public à l’APHP - Hôpital universitaire Robert-Debré pour l’accueil du Centre Médico-Psychologique (CMP)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DLH 26-1
Conseil municipal

Reliquat de subvention (56.250 euros) et adhésion 2019 (25.000 euros) à l’association GUAPO, Observatoire mondial des villes pour la qualité de l’air.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DGRI 4-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Savate Boxe Française au titre de l'organisation des finales du championnat de France Elite 2019 à Paris.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DJS 80-1
Conseil municipal

Déclassement et cession à la SEMAPA d'emprises de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 37-2
Conseil municipal

Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Matin

FEVRIER 2019
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Matin
Conseil municipal

Subventions (83.000 euros) à huit associations au titre de la vie associative et de l’intégration dans le cadre de leurs conventions pluriannuelles d’objectifs.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DDCT 3-1
Conseil municipal

Secteur Breguet (11e) - Echange foncier sans soulte de deux volumes correspondant à des logements entre la Ville de Paris et Paris Habitat OPH.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 21-1
Conseil municipal

ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 44-3
Conseil municipal

ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 43-2
Conseil municipal

ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 43-3
Conseil municipal

ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 42-2
Conseil municipal

Travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19ème) – Marché de travaux lot 5 -Indemnisation de la société BALAS

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DCPA 3-1
Conseil municipal

relatif à l'anonymisation des dossiers présentés lors des conseils de famille.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .75
Conseil municipal

relatif à l'attribution de la citoyenneté d’honneur au peuple vénézuélien. (DUBUS, VESPERINI, SAINT-ETIENNE)

FEVRIER 2019
Déliberation
V .26
Conseil municipal

relatif à la prostitution des mineurs.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .76
Conseil municipal

Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) – Scission en volumes de la copropriété de l’Ensemble Immobilier de la Tour Maine Montparnasse, Nouvelle Tour Montparnasse – protocole foncier n°1.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 50-1
Conseil municipal

relatif aux opérateurs de bus touristiques.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .28
Conseil municipal

Collèges publics parisiens - Subventions (399 923 euros) au titre du budget participatif des collèges

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASCO 6-1
Conseil municipal

Mise en œuvre des échanges dématérialisés relatifs aux autorisations d'urbanisme. Projet de convention entre la Ville de Paris et les représentants de L’État.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 63-1
Conseil municipal