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Subvention (14.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion (20e).
Déliberation
2019 DJS 84-1
Conseil municipal
Locaux communaux 148 avenue Gambetta (20e) - Convention d'occupation du domaine public à l’APHP - Hôpital universitaire Robert-Debré pour l’accueil du Centre Médico-Psychologique (CMP)
Déliberation
2019 DLH 26-1
Conseil municipal
Reliquat de subvention (56.250 euros) et adhésion 2019 (25.000 euros) à l’association GUAPO, Observatoire mondial des villes pour la qualité de l’air.
Déliberation
2019 DGRI 4-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Savate Boxe Française au titre de l'organisation des finales du championnat de France Elite 2019 à Paris.
Déliberation
2019 DJS 80-1
Conseil municipal
Déclassement et cession à la SEMAPA d'emprises de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Déliberation
2019 DU 37-2
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Matin
Conseil municipal
Subventions (83.000 euros) à huit associations au titre de la vie associative et de l’intégration dans le cadre de leurs conventions pluriannuelles d’objectifs.
Déliberation
2019 DDCT 3-1
Conseil municipal
Secteur Breguet (11e) - Echange foncier sans soulte de deux volumes correspondant à des logements entre la Ville de Paris et Paris Habitat OPH.
Déliberation
2019 DU 21-1
Conseil municipal
ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation
2019 DU 44-3
Conseil municipal
ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.
Déliberation
2019 DU 43-2
Conseil municipal
ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.
Déliberation
2019 DU 43-3
Conseil municipal
ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2019 DU 42-2
Conseil municipal
Travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19ème) – Marché de travaux lot 5 -Indemnisation de la société BALAS
Déliberation
2019 DCPA 3-1
Conseil municipal
relatif à l'anonymisation des dossiers présentés lors des conseils de famille.
Déliberation
V .75
Conseil municipal
relatif à l'attribution de la citoyenneté d’honneur au peuple vénézuélien. (DUBUS, VESPERINI, SAINT-ETIENNE)
Déliberation
V .26
Conseil municipal
relatif à la prostitution des mineurs.
Déliberation
V .76
Conseil municipal
Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) – Scission en volumes de la copropriété de l’Ensemble Immobilier de la Tour Maine Montparnasse, Nouvelle Tour Montparnasse – protocole foncier n°1.
Déliberation
2019 DU 50-1
Conseil municipal
relatif aux opérateurs de bus touristiques.
Déliberation
V .28
Conseil municipal
Collèges publics parisiens - Subventions (399 923 euros) au titre du budget participatif des collèges
Déliberation
2019 DASCO 6-1
Conseil municipal
Mise en œuvre des échanges dématérialisés relatifs aux autorisations d'urbanisme. Projet de convention entre la Ville de Paris et les représentants de L’État.
Déliberation
2019 DU 63-1
Conseil municipal