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Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Matin
Conseil municipal
Subventions (83.000 euros) à huit associations au titre de la vie associative et de l’intégration dans le cadre de leurs conventions pluriannuelles d’objectifs.
Déliberation
2019 DDCT 3-1
Conseil municipal
Secteur Breguet (11e) - Echange foncier sans soulte de deux volumes correspondant à des logements entre la Ville de Paris et Paris Habitat OPH.
Déliberation
2019 DU 21-1
Conseil municipal
ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation
2019 DU 44-3
Conseil municipal
ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.
Déliberation
2019 DU 43-2
Conseil municipal
ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.
Déliberation
2019 DU 43-3
Conseil municipal
ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2019 DU 42-2
Conseil municipal
Travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19ème) – Marché de travaux lot 5 -Indemnisation de la société BALAS
Déliberation
2019 DCPA 3-1
Conseil municipal
relatif à la visibilité du sport affinitaire à Paris.
Déliberation
V .1
Conseil municipal
relatif aux collèges publics de l'est du 12e.
Déliberation
V .17
Conseil municipal
relatif aux collèges publics de l'est du 12e.
Déliberation
V .16
Conseil municipal
relatif au projet de Maison des médias libres.
Déliberation
V .83
Conseil municipal
relatif à la création d'une police municipale.
Déliberation
V .15
Conseil municipal
relatif à la création d'un schéma de continuité course à pied.
Déliberation
V .2
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 183.
Déliberation
V .87
Conseil municipal
en réponse au voeu 170.
Déliberation
V .79
Conseil municipal
en réponse au voeu 10.
Déliberation
V .9
Conseil municipal
Transfert et maintien au profit de l'association Chemins d'Espérance de 2 garanties d’emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à l’association Partage Solidarité Accueil.
Déliberation
2019 DFA 9-1
Conseil municipal
Modification de la règlementation de la Ville de Paris en matière de nouvelle bonification indiciaire
Déliberation
2019 DRH 2-1
Conseil municipal
Convention de mise à disposition de personnels à la Métropole du Grand Paris pour l’exercice des compétences Gemapi et lutte contre les nuisances sonores.
Déliberation
2019 SG 3-1
Conseil municipal