333 résultats
Sectorisation de la nouvelle école polyvalente Chapelle International livrée à la rentrée 2019
Déliberation
2019 DASCO 11-1
Conseil municipal
11 Subventions (264 000 euros) à 10 associations, relatives au financement en fonctionnement d’actions d’aide alimentaire à destination de personnes et de familles démunies à Paris. Avenants.
Déliberation
2019 DASES 32-1
Conseil municipal
Pour un espace public sans mégots.
Déliberation
2019 SOCA 1-1
Conseil municipal
Subvention (1 391 608 euros), convention avec le CASP pour son action auprès des jeunes en errance au titre de 2019 et subvention (131 000 euros) au titre du solde de l’année 2018
Déliberation
2019 DASES 26-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention triennale avec l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l’amitié, la solidarité, la mémoire, l'antifascis
Déliberation
2019 DAC 451-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B.
Déliberation
2019 DAC 458-1
Conseil municipal
Fixation du nom d’usage et du bâtiment de la Mairie du 1er secteur de la Ville de Paris
Déliberation
2019 DDCT 1-1
Conseil municipal
Subvention (190.000 euros) et avenant avec l’association Le Musée en Herbe (1e)
Déliberation
2019 DAC 330-1
Conseil municipal
Subvention (9.800 euros) et convention avec l’association Ciné-Archives.
Déliberation
2019 DAC 454-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l’Association Française Buchenwald Dora et Kommandos
Déliberation
2019 DAC 462-1
Conseil municipal
relatif à de nouvelles salles de consommation à moindre risque.
Déliberation
V .68
Conseil municipal
Opération Bédier-Oudiné (13e) – Avis sur le projet d'aménagement et sur l’étude d’impact environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.
Déliberation
2019 DU 23-1
Conseil municipal
relatif à l’équipement scénique du théâtre Astral.
Déliberation
V .38
Conseil municipal
Approbation des modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU concernant les parcelles sises 68 et 70 rue du Moulin Vert (14e)
Déliberation
2019 DU 20-1
Conseil municipal
ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.
Déliberation
2019 DU 43-1
Conseil municipal
Travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19ème) – Marché de travaux lot 4 -Indemnisation de la société BALAS
Déliberation
2019 DCPA 2-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et avenant à convention pluriannuelle d'objectifs avec l’organisme Coopaname au titre de la Jeunesse.
Déliberation
2019 DJS 75-1
Conseil municipal
Subvention au titre de la vie associative (1.000 €) à l’association « Les Amis de l’Université Populaire du 14ème ».
Déliberation
2019 DDCT 20-1
Conseil municipal
Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l'Institut français (15e).
Déliberation
2019 DGRI 1-1
Conseil municipal
Déclassement et cession à la SEMAPA d'emprises de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Déliberation
2019 DU 37-2
Conseil municipal