299 résultats

Trier par :
Résultats par page

Programme dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement 17, boulevard Morland (4e) - modifications des prêts garantis par la Ville de Paris demandés par I3F pour 80 logements sociaux

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 68-2
Conseil municipal

Réalisation 9-11-15, rue Corbineau et 9-11-12-14-15-16, rue Desgrange (12e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 44-1
Conseil municipal

Subventions (119 500 euros) et convention pour six associations : Accessijeux ; ACSV ; Class Open ; les Eclaireurs ; Point Vert ; UNAT IDF pour l'organisation de loisirs et séjours de vacances .

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DASES 44-1
Conseil général

Subvention (113.969 euros) et avenants avec les associations "Espace 19" (19e) et "Pierre Ducerf" (3e).

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DFPE 2-1
Conseil général

Subvention (11.000 euros) et convention avec l’association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations (L’EPOC) (19e).

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DASES 10-1
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein des Établissements publics locaux d’enseignement – Collèges de moins de 600 élèves ne comportant pas une section d’éducation spécialisée (Collège Auguste RODIN).

FEVRIER 2018
Déliberation
R.4
Conseil général

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale.

FEVRIER 2018
Déliberation
R.6
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.

FEVRIER 2018
Déliberation
R.5
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission du titre de séjour.

FEVRIER 2018
Déliberation
R.15
Conseil municipal

relatif aux abeilles à Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .52
Conseil municipal

En réponse aux vœux n° 88 et n° 89.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .47
Conseil municipal

Réalisation 1-23 rue Curnonsky et 8-10 rue Pitet (17e) d'un programme de rénovation PCE, d’Amélioration de la Qualité de Service et de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 36-1
Conseil municipal

en réponse au vœu 37.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .14
Conseil municipal

En réponse au vœu 144.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .68
Conseil municipal

relatif à la mise en place d'un Comité de suivi.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .1
Conseil général

relatif au personnel chargés des points écoles.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .49
Conseil municipal

9 rue Saint-Bruno (18e) – Rénovation de la salle polyvalente - Autorisations d'urbanisme

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 67-1
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Comité consultatif de l’Établissement public « Paris Saclay ».

FEVRIER 2018
Déliberation
R.11
Conseil municipal

Reconduction pour 2018 des conventions de gestion avec l’Agence de Services et de Paiement (ASP) concernant la participation départementale aux contrats uniques d’insertion

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DASES 25-1
Conseil général

Location des immeubles 126, quai de Jemmapes (10e) à ELOGIE-SIEMP et 116, quai de Jemmapes (10e) à PARIS HABITAT OPH-Avenants aux baux emphytéotiques

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 55-1
Conseil municipal