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Convention d'expérimentation sans occupation du domaine public.Déploiement de la plate-forme intermodal de déplacement domicile/travail www.karos.fr sur un panel choisi et volontaire de 150 agents VP

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 SG 1-1
Conseil municipal

Martin Luther King, Clichy Batignolles (17e)-Conventions de financement de travaux pour les lots immobiliers 02, 04a et 08

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DEVE 40-1
Conseil municipal

Fixation des modalités d’organisation, de la nature et du programme des épreuves de l’examen professionnel pour l’accès au grade de technicien supérieur du corps des techniciens supérieurs de la PP

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 PP 12-1
Conseil municipal

Fixation de la nature, programme des épreuves et l'organisation générale des concours externe et interne pour l’accès au grade de technicien supérieur principal corps techniciens supérieurs de la PP

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 PP 14-1
Conseil municipal

BSPP - Fourniture et livraison de draps à usage unique pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 PP 4-1
Conseil municipal

Autorisation de financement de travaux de réfection du jardin partagé situé impasse Piat (20e) et communication sur la nouvelle convention avec l’association «Archipelia»

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DEVE 35-1
Conseil municipal

Subvention (1.633.000 euros) et Avenant n°1 à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires Francophones - AIMF (1er)

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DGRI 2-1
Conseil municipal

Adoption de la « Licence ouverte de réutilisation d’informations publiques », telle qu’approuvée par le décret n°2017-638 du 27 avril 2017, pour les archives publiques numérisées publiées sur le site

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 3-1
Conseil général

Subvention (13.000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Jets d’Encre (20e) au titre de la Jeunesse.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DJS 129-1
Conseil municipal

Modalités de financement de la rénovation des stations de gestion locale du système GAASPAR-Convention entre la Ville de Paris et le S.I.A.A.P.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DPE 4-1
Conseil municipal

Communication sur le lancement d’un appel à projets 2018 relatif au « Printemps des Cimetières »

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DEVE 38-1
Conseil municipal

relatif aux énergies fossiles.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .27
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Claude Cahun.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .41
Conseil municipal

Locaux 13, impasse Tourneux (12e) - Fixation du loyer pour la mise à disposition des locaux avec l’association « JEUNESSE FEU VERT »

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DASES 4-1
Conseil municipal

« CHÂTEAU DE LAUNAY » Maison d’accueil spécialisée à Reugny (Indre et Loire) - Construction d’un nouveau bâtiment - Autorisations d’urbanisme.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 3-1
Conseil général

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société d’économie mixte d’aménagement de l’est de Paris (SEMAEST).

FEVRIER 2018
Déliberation
R.8
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission du titre de séjour de l’Est parisien (10e, 11e, 12e, 13e, 20e).

FEVRIER 2018
Déliberation
R.14
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU).

FEVRIER 2018
Déliberation
R.1
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Conseil de l’Immobilier – Formation départementale.

FEVRIER 2018
Déliberation
R.7
Conseil général

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Crédit Municipal de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
R.4
Conseil municipal