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Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société d’exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy.
Déliberation
R.17
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Société anonyme d’HLM « Aximo ».
Déliberation
R.1
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale.
Déliberation
R.5
Conseil général
En réponse aux vœux 140, 141, 142 et 143.
Déliberation
V .67
Conseil municipal
relatif à la propreté dans le métro.
Déliberation
V .4
Conseil municipal
relatif à la stratégie zéro déchet.
Déliberation
V .2
Conseil municipal
en réponse aux voeux 16 et 17.
Déliberation
V .9
Conseil municipal
relatif au Paris de la propreté.
Déliberation
V .1
Conseil municipal
relatif à l'affectation du local à usage commercial. (GIAZZI, GOASGUEN, GABORIAU, BOULAY ESPERONNIER, HELARD, ASSOULINE, AURIACOMBE, LECOUTURIER, CHERTOK, BOILLOT, CAPLIEZ, JEGO)
Déliberation
V .7
Conseil municipal
relatif à un espace dédié aux agriculteurs urbains et ruraux.
Déliberation
V .53
Conseil municipal
relatif au stationnement des deux-roues motorisés.
Déliberation
V .55
Conseil municipal
relatif à la surveillance des traversées piétonnes devant les écoles.
Déliberation
V .50
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2018 DVD 26-1
Conseil municipal
en réponse au voeu 56.
Déliberation
V .24
Conseil municipal
relatif au maintien de l'AGECA dans ses locaux (11e).
Déliberation
V .23
Conseil municipal
Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prév
Déliberation
2018 PP 2-1
Conseil municipal
Lancement d’un appel à projets ruchers dans les jardins et les cimetières- autorisation de signer les demandes d’autorisation d’urbanisme/ Budget participatif 2016 « + de nature en ville ».
Déliberation
2018 DEVE 24-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Marcadet (18e). Avenant n°2 à la convention de concession.
Déliberation
2018 DVD 1-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et convention pluriannuelle avec Unis-Cité (18e), au titre de la Jeunesse.
Déliberation
2018 DJS 127-1
Conseil municipal
Signature de la Charte Main Verte par l’Assemblée des Délégués des Comités de Résidents de la Cité Universitaire, pour la gestion du jardin partagé de la Cité Internationale Universitaire (14ème)
Déliberation
2018 DEVE 41-1
Conseil municipal