299 résultats
en réponse au vœu 44.
Déliberation
V .16
Conseil municipal
Communication sur la convention d'occupation du domaine public passée avec l’association «Des Tours au Jardin» pour la mise à disposition d’un jardin partagé situé 23, Villa d’Este (13e)
Déliberation
2018 DEVE 37-1
Conseil municipal
Application du tarif d’intérêt général pour les abattages et élagages d’arbres consécutifs à l’installation d’une salle de padel sur le terrain d'éducation physique Castagnary (15e)
Déliberation
2018 DEVE 32-1
Conseil municipal
Désignation du représentant de la Ville de Paris et de son suppléant à la CAO du groupement de commandes sur l'étude de la sécurisation de l'alimentation en eau potable en Ile-de-France.
Déliberation
2018 DPE 8-1
Conseil municipal
Création du jardin Balcon vert (10ème) - Demandes d'autorisations administratives
Déliberation
2018 DEVE 15-1
Conseil municipal
renouvellement de garantie accordée par la Ville de Paris, pour la réalisation d'un programme de 4 logements sociaux supplémentaires (4 PLAI) 5 rue Houdart (20e) par ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2018 DLH 58-1
Conseil municipal
relatif à la bibliothèque Vaclav Havel.
Déliberation
V .37
Conseil municipal
Paris Fonds Vert – approbation de la création du fonds d’investissement territorial, désignation de la société de gestion et autorisation de souscrire des parts dans le fonds
Déliberation
2018 SG 2-1
Conseil municipal
Réalisation 129, boulevard Masséna (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2018 DLH 39-1
Conseil municipal
Réalisation 6, rue Caplat (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP
Déliberation
2018 DLH 43-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e).
Déliberation
2018 DASES 7-1
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’Établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des pratiques artistiques amateurs ».
Déliberation
R.6
Conseil général
relatif à une dénomination en hommage à France Gall.
Déliberation
V .43
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’Établissement public de coopération scientifique « Campus Condorcet ».
Déliberation
R.19
Conseil municipal
Liste des membres présents - 6 février 2018 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 6 février 2018 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 6 février 2018 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 6 février 2018 - Matin
Conseil municipal
Subvention (127 000 euros) à 9 associations, conventions et avenants à conventions au titre de l’intégration pour des projets visant à favoriser l’accès aux droits.
Déliberation
2018 DDCT 16-1
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Noël Rota dit "Helno".
Déliberation
V .40
Conseil municipal
Réalisation 38-40, rue Milton (9e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP
Déliberation
2018 DLH 42-1
Conseil municipal
relatif au modèle économique des établissements culturels.
Déliberation
V .33
Conseil municipal