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Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société d’économie mixte « Energie Posit’IF ».
Déliberation
R.18
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société parisienne de photographie.
Déliberation
R.3
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Groupement d’intérêt public « Maximilien ».
Déliberation
R.10
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Conseil de l’Immobilier de la Ville de Paris – Formation municipale.
Déliberation
R.9
Conseil municipal
En réponse aux vœux 107, 109, 110 et 113.
Déliberation
V .56
Conseil municipal
en réponse aux voeux 131, 132, 133 et 134.
Déliberation
V .63
Conseil municipal
relatif à une enquête sur le dédoublement des classes de CP en Rep+.
Déliberation
V .13
Conseil municipal
relatif aux conditions de travail et aux effectifs de la DPE.
Déliberation
V .3
Conseil municipal
En réponse au vœu n° 98.
Déliberation
V .54
Conseil municipal
relatif à la politique des transports.
Déliberation
V .59
Conseil municipal
en réponse aux vœux n° 29, 30, 31, 32, 33 et 34.
Déliberation
V .12
Conseil municipal
En réponse au voeu 146.
Déliberation
V .70
Conseil municipal
relatif aux points écoles.
Déliberation
V .48
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2018 DEVE 1-1
Conseil municipal
Collège Hector Berlioz- 17, rue Georgette Agutte (18e) – Dégât des Eaux – Demande d’indemnisation de la société ASSURANCE CREDIT MUTUEL au nom de son assurée, Mme NOALHYT
Déliberation
2018 DCPA 2-1
Conseil général
Remboursement à l'Assurance Maladie de Paris des dépenses engagées pour les soins d'une particulière, victime d'un accident dans une bibliothèque patrimoniale
Déliberation
2018 DAC 733-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2018 DJS 128-1
Conseil municipal
Indemnisation à la suite du vol d'effets personnels d'un agent des bibliothèques
Déliberation
2018 DAC 732-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville.
Déliberation
2018 DDCT 5-1
Conseil municipal