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Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux modalités de vote lors des élections professionnelles. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux punaises de lit.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'éducation à la sexualité dans les établissements scolaires.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à une dénomination en hommage à Noël Rota dit "Helno".

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 SG 6 - Rapport comportant les observations définitives de la C.R.C. sur la gestion du CentQuatre Paris sur l’exercice 2006 et suivants. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au modèle économique des établissements culturels.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la votation citoyenne sur les véhicules thermiques. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la votation citoyenne sur le Plan Climat Air Energie. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux personnes âgées dépendantes dans les établissements d'hébergement. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux effectifs dans les E.H.P.A.D. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la promotion de la fête auprès des jeunes Parisiens.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux modalités de vote lors des élections professionnelles. Vœu déposé par l'Exécutif (suite).

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 5e Commission.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-30

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

en réponse au voeu 56.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .24
Conseil municipal

relatif au maintien de l'AGECA dans ses locaux (11e).

FEVRIER 2018
Déliberation
V .23
Conseil municipal

Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prév

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 PP 2-1
Conseil municipal

Lancement d’un appel à projets ruchers dans les jardins et les cimetières- autorisation de signer les demandes d’autorisation d’urbanisme/ Budget participatif 2016 « + de nature en ville ».

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DEVE 24-1
Conseil municipal

Parc de stationnement Marcadet (18e). Avenant n°2 à la convention de concession.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DVD 1-1
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) et convention pluriannuelle avec Unis-Cité (18e), au titre de la Jeunesse.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DJS 127-1
Conseil municipal