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Subvention fonds du Maire (1 000 euros) à une association (15e)
Déliberation
2018 DDCT 2-1
Conseil municipal
Subvention (140.000 euros) et convention avec l'Institut français (15e).
Déliberation
2018 DGRI 3-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 5 février 2018 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 5 février 2018 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 7 février 2018 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 7 février 2018 - Matin
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Azzedine Alaïa.
Déliberation
V .31
Conseil municipal
en réponse au vœu 58.
Déliberation
V .26
Conseil municipal
Réalisation 67 boulevard Pasteur (15e) d’un programme de création d’un logement PLA-I par SNL-Prologues
Déliberation
2018 DLH 65-1
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société d’économie mixte « Energie Posit’IF ».
Déliberation
R.18
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société parisienne de photographie.
Déliberation
R.3
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Groupement d’intérêt public « Maximilien ».
Déliberation
R.10
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Conseil de l’Immobilier de la Ville de Paris – Formation municipale.
Déliberation
R.9
Conseil municipal
En réponse aux vœux 107, 109, 110 et 113.
Déliberation
V .56
Conseil municipal
en réponse aux voeux 131, 132, 133 et 134.
Déliberation
V .63
Conseil municipal
relatif à une enquête sur le dédoublement des classes de CP en Rep+.
Déliberation
V .13
Conseil municipal
relatif aux conditions de travail et aux effectifs de la DPE.
Déliberation
V .3
Conseil municipal
En réponse au vœu n° 98.
Déliberation
V .54
Conseil municipal
relatif à la politique des transports.
Déliberation
V .59
Conseil municipal
en réponse aux vœux n° 29, 30, 31, 32, 33 et 34.
Déliberation
V .12
Conseil municipal
En réponse au voeu 146.
Déliberation
V .70
Conseil municipal
relatif aux points écoles.
Déliberation
V .48
Conseil municipal