470 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention (196.800 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Espace 19 pour le fonctionnement de l’Espace Ludo, espace dédié aux familles sis Halle Secrétan au 21, rue Bouret (19e)

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DFPE 2-1
Conseil municipal

Carré aux artistes de la Place du Tertre (18e) - création de 8 emplacements d'artistes peintres rue Norvins

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAE 87-1
Conseil municipal

Subvention (280.000 euros) et convention avec l’Association Olga Spitzer (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DFPE 1-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’Association nationale des Plus grands invalides de guerre.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 464-1
Conseil municipal

Subventions (666 915 euros), 31 avenants à des conventions pluriannuelles d’objectifs avec 31 associations pour le financement de 80 projets sur les quartiers populaires.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DDCT 3-1
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours sur titres pour l’accès au corps des médecins civils de la BSPP

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 PP 15-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 1, rue Alfred Bruneau (16e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 61-1
Conseil municipal

Report date entrée en vigueur certaines dispositions indiciaires contenues dans délib n° 2004 PP100 des 27 et 28/09/2004 portant attribution prime d’installation à certains personnels PP AP

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 PP 6-1
Conseil municipal

relatif aux relations de la ville avec les pays africains.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .18
Conseil municipal

Fixation des modalités d’organisation du travail pour les personnels ouvriers et techniques affectés à l’atelier Villette-Delesseux du service technique de l’eau et de l’assainissement.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DPE 3-1
Conseil municipal

Création ou reconstruction-extension de quatre équipements de petite enfance - demandes de subventions (5.716.600 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DFPE 21-1
Conseil municipal

Travaux de ravalement d’un mur pignon - Convention entre la Ville de Paris et le syndicat des copropriétaires du 22 rue du Cloître-Saint-Merri (4e).

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DEVE 2-1
Conseil municipal

Création du Comité d’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques et adhésion de la Ville de Paris à l’association

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 SG 8-1
Conseil municipal

Réalisation 1-23 rue Curnonsky et 8-10 rue Pitet (17e) d'un programme de rénovation PCE, d’Amélioration de la Qualité de Service et de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 36-2
Conseil municipal

Programme dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement 17, boulevard Morland (4e) - modifications des prêts garantis par la Ville de Paris demandés par I3F pour 80 logements sociaux

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 68-1
Conseil municipal

relatif à la sécurité lors d'une lecture-spectacle.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .38
Conseil municipal

en réponse au voeu 57.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .25
Conseil municipal

en réponse au vœu 70.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .32
Conseil municipal

relatif au devenir du cinéma La Clef.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .34
Conseil municipal

Locaux du 4 rue Léon Schwartzenberg (10ème) - Convention d’occupation avec Fondation Institut Kurde de Paris et fixation de la redevance annuelle.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 195-1
Conseil municipal