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Compte rendu de la 6e Commission.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : -3

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-29

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-24

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Rapport d'activité du Conseil des Générations Futures 2016-2017 (C.G.F.). Rapport du Conseil des Générations Futures. - Inclusion numérique et nouveaux services : 5 propositions phares pour construire une économie collaborative responsable à Paris.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 SG 7 - Rapport comportant les observations définitives de la C.R.C. sur la gestion par la Ville de Paris des animations emblématiques conduites sur le domaine public sur l’exercice 2010 et suivants.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DU 65 - Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA "P.B.A.", protocole foncier Ville/S.N.C.F.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l’interdiction des clubs de jeux.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la cession de la Bourse du commerce.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à une dénomination en hommage à Jean d'Ormesson.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-19

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-13

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-3

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au projet de loi asile et immigration. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la circulaire du 12 décembre concernant les migrants. Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à la politique d'immigration. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au droit d'asile. Vœu déposé par l'Exécutif (suite).

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la sécurité lors d'une lecture-spectacle.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

relatif à la réforme de l'orientation étudiante.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la création d'un corps des professeurs des cours municipaux pour adultes.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 3e Commission.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

QE 2018-03 Question de M. Thomas LAURET et des élu-e-s du groupe Démocrates et Progressistes à Mme la Maire de Paris relative au bouclage du T3.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-22

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal