Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2018 (470)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (470)
Document
Débat (209)
Déliberation (261)
470 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
relatif à la désimperméabilisation pour lutter contre les crues.
FEVRIER 2018
Déliberation
V .46
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
32.8ko
pdf
relatif au site Parcoursup.
FEVRIER 2018
Déliberation
V .15
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
24.6ko
pdf
relatif aux locataires évincés dans le cadre de congés abusifs au profit de locations touristiques saisonnières.
FEVRIER 2018
Déliberation
V .8
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
77.8ko
pdf
en réponse au vœu 130.
FEVRIER 2018
Déliberation
V .62
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
77.9ko
pdf
relatif à la saisine de la Brigade de Lutte contre les Incivilités.
FEVRIER 2018
Déliberation
V .5
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
215.9ko
pdf
relatif à une part réservataire en cas de mobilisation de gymnase (17e).
FEVRIER 2018
Déliberation
V .71
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
75.7ko
pdf
2018 SG 1 G - Approbation d’une convention-cadre de coopération avec le Département de Seine-Saint-Denis. Vœu déposé par le groupe Communiste. - Front de Gauche relatif à la Métropole.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
.A.D.A. boulevard Ney (18e). Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DEVE 32 - Application du tarif d’intérêt général pour les abattages et élagages d’arbres consécutifs à l’installation d’une salle de padel sur le terrain d'éducation physique Castagnary (15e).
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DVD 26 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'état de la voirie.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au monument en mémoire des victimes des attentats de Paris.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'équipe de football professionnelle féminine du P.S.G.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DLH 62 - Location de l’ensemble immobilier 56-58, rue Erlanger/90, boulevard Exelmans (16e) à "Paris Habitat OPH". - Bail emphytéotique. Vœu déposé par GIAZZI, MM. GOASGUEN, GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, M. HÉLARD, Mme ASSOULINE, M. AURIACOMBE, Mme LECOUTURIER, M. CHERTOK, Mme BOILLOT, M. CAPLIEZ et Mme JÉGO relatif à l'affectation du local à usage commercial.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
-26
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
166.5ko
pdf
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au service public postal. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
relatif à la gratuité du "pass" Navigo pour les seniors de plus de 65 ans. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à un "pass" Navigo demi-tarif pour les plus de 65 ans.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux points écoles. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux personnels chargés des points écoles. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la surveillance des traversées piétonnes devant les écoles.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance. (La séance, suspendue le lundi 5 février 2018 à
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
relatif au comblement des nids-de-poule.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
...
>|