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Location de l’ensemble immobilier 56-58 rue Erlanger/ 90, bd Exelmans (16e) à Paris Habitat OPH –Bail emphytéotique.
Déliberation
2018 DLH 62-1
Conseil municipal
Carrières hippiques de la Plaine Saint-Hubert (12e)- Avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public avec l’association Plaine Saint-Hubert.
Déliberation
2018 DJS 106-1
Conseil municipal
Restauration des fontaines de la Porte de Saint-Cloud (16e) - Demande de subvention auprès de l’Etat
Déliberation
2018 DCPA 2-1
Conseil municipal
Divers lycées municipaux parisiens - Subventions (4 870 euros)
Déliberation
2018 DASCO 4-1
Conseil municipal
Fixation des taux de la taxe d'habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2018.
Déliberation
2018 DFA 3-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l’association Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale A.S.S.D.N.
Déliberation
2018 DAC 476-1
Conseil municipal
Subvention (2.550 euros) à l’association nationale des anciens du R.I.C.M.
Déliberation
2018 DAC 456-1
Conseil municipal
Signature d’un protocole de cession d’un terrain 2-4 passage Legendre (17e).
Déliberation
2018 DU 51-1
Conseil municipal
Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA PBA, Protocole foncier Ville/SNCF.
Déliberation
2018 DU 65-3
Conseil municipal
Approbation d'une convention de coopération en matière sportive entre la Commune de Puteaux et la Ville de Paris.
Déliberation
2018 DJS 124-1
Conseil municipal
Concilier vie familiale, vie professionnelle - Subventions (169.000 euros) à trois associations dont une avec avenant à convention pour leurs actions (9e, 10e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e).
Déliberation
2018 DFPE 3-1
Conseil municipal
Subvention (105 000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Office Central de Coopération à l’Ecole de Paris (15e).
Déliberation
2018 DASCO 2-1
Conseil municipal
Subventions sollicitées auprès de l’État et de la Région Ile-de-France pour la réalisation d’un équipement culturel à destination des circassiens et artistes de l’espace public, sis rue Watt (13e)
Déliberation
2018 DAC 11-1
Conseil municipal
Subvention (800 euros) à l’Association de Défense des Valeurs de la Résistance.
Déliberation
2018 DAC 459-1
Conseil municipal
Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du programme DataCity.
Déliberation
2018 SG 5-1
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves et organisation générale concours externe et interne pour l’accès au grade de technicien supérieur du corps des techniciens supérieurs de la PP
Déliberation
2018 PP 8-1
Conseil municipal
Dispositions fixant modalités organisation recrutement sans concours au grade adjoint technique du corps des adjoints techniques de la PP dans les spécialités relevant de famille de métiers logistique
Déliberation
2018 PP 7-1
Conseil municipal
relatif au réseau Môm’Artre.
Déliberation
V .22
Conseil municipal
relatif à l'équipe de football professionnelle féminine du PSG.
Déliberation
V .21
Conseil municipal
relatif au boni de liquidation du GIP Paris 2024.
Déliberation
V .20
Conseil municipal