Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2018 (470)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (470)
Document
Débat (209)
Déliberation (261)
470 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris relative à l'organisation de la Nuit de la solidarité à Paris.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la mise en œuvre du Plan Vélo.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés et Ecologiste de Paris relatif au maintien de l'AGECA dans ses locaux (11e).
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif aux locataires évincés dans le cadre de congés abusifs au profit de locations touristiques saisonnières.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DCPA 2 - Restauration des fontaines de la Porte de Saint-Cloud (16e). - Demande de subvention auprès de l’Etat.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
2018 LRI 1 - La propreté, une priorité pour Paris. (Suite).
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au stationnement des véhicules personnels des fonctionnaires de police. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au contrôle du stationnement payant de surface. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au contrôle du stationnement payant. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux forfaits de post-stationnement (F.P.S.). Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la société "Streeteo". Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au stationnement résidentiel. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au stationnement des deux-roues motorisés.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DU 53 - APUI sur le site Ternes-Villiers (17e). - Projet "la Ville Multistrates". - Avis favorable du Conseil de Paris sur le dossier présentant le projet. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux logements P.L.S. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la répartition des logements.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DDCT 15 - DAC - Subvention (8.000 euros) à une association et avenant à conventions au titre de la lutte contre les discriminations à l’égard des personnes lesbiennes, gaies, bi-es et trans (LGBT).
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DDCT 3 - DAC - DJS - DFPE - DPSP - Subventions (666.915 euros), 31 avenants à des conventions pluriannuelles d’objectifs avec 31 associations pour le financement de 80 projets sur les quartiers populaires.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'accès aux commandes publiques des T.P.E. et P.M.E.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au devenir du cinéma "La Clef".
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 1ère Commission.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 7e Commission.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
-2
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
48.3ko
pdf
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux contrôles d'identité. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
V - Question d'actualité posée par le groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative au projet d'installation d'une œuvre d'art place de Tokyo et à la place de l'art dans l'espace public.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la reconnaissance de Jérusalem comme capitale d'Israël.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au stationnement des patients de l’Institut Curie.
FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal
...
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
...
>|