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Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale.

FEVRIER 2018
Déliberation
R.6
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.

FEVRIER 2018
Déliberation
R.5
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission du titre de séjour.

FEVRIER 2018
Déliberation
R.15
Conseil municipal

relatif aux abeilles à Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .52
Conseil municipal

En réponse aux vœux n° 88 et n° 89.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .47
Conseil municipal

Réalisation 1-23 rue Curnonsky et 8-10 rue Pitet (17e) d'un programme de rénovation PCE, d’Amélioration de la Qualité de Service et de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 36-1
Conseil municipal

en réponse au vœu 37.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .14
Conseil municipal

En réponse au vœu 144.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .68
Conseil municipal

relatif au personnel chargés des points écoles.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .49
Conseil municipal

9 rue Saint-Bruno (18e) – Rénovation de la salle polyvalente - Autorisations d'urbanisme

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 67-1
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Comité consultatif de l’Établissement public « Paris Saclay ».

FEVRIER 2018
Déliberation
R.11
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au dédommagement des utilisateurs du service public Vélib'. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une compensation pour les abonnés Vélib'. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une meilleure information des abonnés Vélib’. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la réouverture des stations Vélib’. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au déploiement du nouveau Vélib'. Vœu déposé par les groupes Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants et Démocrates et Progressistes relatif au contrat de prestation du service Vélib’. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à la création d'une M.I.E. sur le dispositif d'aide sociale facultative. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la pollution de l’emprise du 25, rue de Constantinople (8e).

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DLH 61 - Location de l'immeuble 1, rue Alfred Bruneau (16e) à "Paris Habitat OPH". - Bail emphytéotique. Vœu déposé par Mme GIAZZI, MM. GOASGUEN, GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, M. HÉLARD, Mme ASSOULINE, M. AURIACOMBE, Mme LECOUTURIER, M. CHERTOK, Mme BOILLOT, M. CAPLIEZ et Mme JÉGO relatif à l'intégration de logements P.L.S.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DLH 66 - Rapport d’activité du Conseil du patrimoine de la Ville de Paris. - Année 2016.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 2e Commission.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-18

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-10

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal