261 résultats
Locaux 13, impasse Tourneux (12e) - Fixation du loyer pour la mise à disposition des locaux avec l’association « JEUNESSE FEU VERT »
Déliberation
2018 DASES 4-1
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société d’économie mixte d’aménagement de l’est de Paris (SEMAEST).
Déliberation
R.8
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission du titre de séjour de l’Est parisien (10e, 11e, 12e, 13e, 20e).
Déliberation
R.14
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU).
Déliberation
R.1
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Crédit Municipal de Paris.
Déliberation
R.4
Conseil municipal
Programme dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement 17, boulevard Morland (4e) - modifications des prêts garantis par la Ville de Paris demandés par I3F pour 80 logements sociaux
Déliberation
2018 DLH 68-2
Conseil municipal
Réalisation 9-11-15, rue Corbineau et 9-11-12-14-15-16, rue Desgrange (12e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2018 DLH 44-1
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale.
Déliberation
R.6
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.
Déliberation
R.5
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission du titre de séjour.
Déliberation
R.15
Conseil municipal
relatif aux abeilles à Paris.
Déliberation
V .52
Conseil municipal
En réponse aux vœux n° 88 et n° 89.
Déliberation
V .47
Conseil municipal
Réalisation 1-23 rue Curnonsky et 8-10 rue Pitet (17e) d'un programme de rénovation PCE, d’Amélioration de la Qualité de Service et de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2018 DLH 36-1
Conseil municipal
en réponse au vœu 37.
Déliberation
V .14
Conseil municipal
En réponse au vœu 144.
Déliberation
V .68
Conseil municipal
relatif au personnel chargés des points écoles.
Déliberation
V .49
Conseil municipal
9 rue Saint-Bruno (18e) – Rénovation de la salle polyvalente - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2018 DLH 67-1
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Comité consultatif de l’Établissement public « Paris Saclay ».
Déliberation
R.11
Conseil municipal
Location des immeubles 126, quai de Jemmapes (10e) à ELOGIE-SIEMP et 116, quai de Jemmapes (10e) à PARIS HABITAT OPH-Avenants aux baux emphytéotiques
Déliberation
2018 DLH 55-1
Conseil municipal
GPRU Saint Blaise-Secteur cardeurs-Vitruve (20e) - Avenant n°2 au traité de concession de la SEMAEST.
Déliberation
2018 DU 75-1
Conseil municipal