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Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2018 DVD 26-1
Conseil municipal
en réponse au voeu 56.
Déliberation
V .24
Conseil municipal
relatif au maintien de l'AGECA dans ses locaux (11e).
Déliberation
V .23
Conseil municipal
Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prév
Déliberation
2018 PP 2-1
Conseil municipal
Lancement d’un appel à projets ruchers dans les jardins et les cimetières- autorisation de signer les demandes d’autorisation d’urbanisme/ Budget participatif 2016 « + de nature en ville ».
Déliberation
2018 DEVE 24-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Marcadet (18e). Avenant n°2 à la convention de concession.
Déliberation
2018 DVD 1-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et convention pluriannuelle avec Unis-Cité (18e), au titre de la Jeunesse.
Déliberation
2018 DJS 127-1
Conseil municipal
Signature de la Charte Main Verte par l’Assemblée des Délégués des Comités de Résidents de la Cité Universitaire, pour la gestion du jardin partagé de la Cité Internationale Universitaire (14ème)
Déliberation
2018 DEVE 41-1
Conseil municipal
Convention d'expérimentation sans occupation du domaine public.Déploiement de la plate-forme intermodal de déplacement domicile/travail www.karos.fr sur un panel choisi et volontaire de 150 agents VP
Déliberation
2018 SG 1-1
Conseil municipal
Martin Luther King, Clichy Batignolles (17e)-Conventions de financement de travaux pour les lots immobiliers 02, 04a et 08
Déliberation
2018 DEVE 40-1
Conseil municipal
Fixation des modalités d’organisation, de la nature et du programme des épreuves de l’examen professionnel pour l’accès au grade de technicien supérieur du corps des techniciens supérieurs de la PP
Déliberation
2018 PP 12-1
Conseil municipal
Fixation de la nature, programme des épreuves et l'organisation générale des concours externe et interne pour l’accès au grade de technicien supérieur principal corps techniciens supérieurs de la PP
Déliberation
2018 PP 14-1
Conseil municipal
BSPP - Fourniture et livraison de draps à usage unique pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Déliberation
2018 PP 4-1
Conseil municipal
Autorisation de financement de travaux de réfection du jardin partagé situé impasse Piat (20e) et communication sur la nouvelle convention avec l’association «Archipelia»
Déliberation
2018 DEVE 35-1
Conseil municipal
Subvention (1.633.000 euros) et Avenant n°1 à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires Francophones - AIMF (1er)
Déliberation
2018 DGRI 2-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Jets d’Encre (20e) au titre de la Jeunesse.
Déliberation
2018 DJS 129-1
Conseil municipal
Modalités de financement de la rénovation des stations de gestion locale du système GAASPAR-Convention entre la Ville de Paris et le S.I.A.A.P.
Déliberation
2018 DPE 4-1
Conseil municipal
Communication sur le lancement d’un appel à projets 2018 relatif au « Printemps des Cimetières »
Déliberation
2018 DEVE 38-1
Conseil municipal
relatif aux énergies fossiles.
Déliberation
V .27
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Claude Cahun.
Déliberation
V .41
Conseil municipal