261 résultats
Subventions (666 915 euros), 31 avenants à des conventions pluriannuelles d’objectifs avec 31 associations pour le financement de 80 projets sur les quartiers populaires.
Déliberation
2018 DDCT 3-1
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours sur titres pour l’accès au corps des médecins civils de la BSPP
Déliberation
2018 PP 15-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 1, rue Alfred Bruneau (16e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique
Déliberation
2018 DLH 61-1
Conseil municipal
Report date entrée en vigueur certaines dispositions indiciaires contenues dans délib n° 2004 PP100 des 27 et 28/09/2004 portant attribution prime d’installation à certains personnels PP AP
Déliberation
2018 PP 6-1
Conseil municipal
relatif aux relations de la ville avec les pays africains.
Déliberation
V .18
Conseil municipal
Fixation des modalités d’organisation du travail pour les personnels ouvriers et techniques affectés à l’atelier Villette-Delesseux du service technique de l’eau et de l’assainissement.
Déliberation
2018 DPE 3-1
Conseil municipal
Création ou reconstruction-extension de quatre équipements de petite enfance - demandes de subventions (5.716.600 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.
Déliberation
2018 DFPE 21-1
Conseil municipal
Travaux de ravalement d’un mur pignon - Convention entre la Ville de Paris et le syndicat des copropriétaires du 22 rue du Cloître-Saint-Merri (4e).
Déliberation
2018 DEVE 2-1
Conseil municipal
Création du Comité d’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques et adhésion de la Ville de Paris à l’association
Déliberation
2018 SG 8-1
Conseil municipal
Réalisation 1-23 rue Curnonsky et 8-10 rue Pitet (17e) d'un programme de rénovation PCE, d’Amélioration de la Qualité de Service et de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2018 DLH 36-2
Conseil municipal
Programme dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement 17, boulevard Morland (4e) - modifications des prêts garantis par la Ville de Paris demandés par I3F pour 80 logements sociaux
Déliberation
2018 DLH 68-1
Conseil municipal
relatif à la sécurité lors d'une lecture-spectacle.
Déliberation
V .38
Conseil municipal
en réponse au voeu 57.
Déliberation
V .25
Conseil municipal
en réponse au vœu 70.
Déliberation
V .32
Conseil municipal
relatif au devenir du cinéma La Clef.
Déliberation
V .34
Conseil municipal
Locaux du 4 rue Léon Schwartzenberg (10ème) - Convention d’occupation avec Fondation Institut Kurde de Paris et fixation de la redevance annuelle.
Déliberation
2018 DAC 195-1
Conseil municipal
Subvention fonds du Maire (1 000 euros) à une association (15e)
Déliberation
2018 DDCT 2-1
Conseil municipal
Subvention (140.000 euros) et convention avec l'Institut français (15e).
Déliberation
2018 DGRI 3-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 5 février 2018 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 5 février 2018 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 7 février 2018 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 7 février 2018 - Matin
Conseil municipal