261 résultats
relatif à une dénomination en hommage à Jean d'Ormesson.
Déliberation
V .44
Conseil municipal
relatif au monument en mémoire des victimes des attentats de Paris.
Déliberation
V .35
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication de la commune de Paris.
Déliberation
R.12
Conseil municipal
Construction de logements sociaux 125 rue Didot (14e) – Modification des garanties de la Ville aux emprunts (2.030.000 euros) demandée par Toit et Joie pour 23 logements (6 PLA-I, 14 PLUS et 3 PLS).
Déliberation
2018 DLH 49-1
Conseil municipal
Réalisation 3-5, rue de Colmar (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2018 DLH 41-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 38, rue de Gergovie/1, rue Decrès (14e) à la RIVP- avenant au bail emphytéotique.
Déliberation
2018 DLH 59-1
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Françoise Dorin (17e).
Déliberation
V .45
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société d’économie mixte d’aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP).
Déliberation
R.2
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’association « Théâtre Silvia Monfort ».
Déliberation
R.13
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société publique locale PariSeine.
Déliberation
R.16
Conseil municipal
En réponse au vœu 129.
Déliberation
V .61
Conseil municipal
En réponse aux vœux 114, 115, 116, 117, 118 et 119.
Déliberation
V .57
Conseil municipal
En réponse au vœu 145.
Déliberation
V .69
Conseil municipal
relatif à la désimperméabilisation pour lutter contre les crues.
Déliberation
V .46
Conseil municipal
relatif au site Parcoursup.
Déliberation
V .15
Conseil municipal
relatif aux locataires évincés dans le cadre de congés abusifs au profit de locations touristiques saisonnières.
Déliberation
V .8
Conseil municipal
en réponse au vœu 130.
Déliberation
V .62
Conseil municipal
relatif à la saisine de la Brigade de Lutte contre les Incivilités.
Déliberation
V .5
Conseil municipal
relatif à une part réservataire en cas de mobilisation de gymnase (17e).
Déliberation
V .71
Conseil municipal
Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 22-24, rue Jacob (6e).
Déliberation
2018 DLH 54-1
Conseil municipal