188 résultats
Subventions (20.000 euros) aux associations Atelier Musical des Trois Tambours (18e) et Atelier Musical Paris Seine (18e).
Déliberation
2014 DAC 21-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Conseil municipal
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché relatif à l'assistance à la maitrise d'ouvrage pour la continuité du déploiement du progiciel ELISE et de la gestion du courrier de la collectivité parisienne.
Déliberation
2014 DILT 5-1
Conseil municipal
Choix du délégataire pour la délégation de service public relatif à l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 17, rue Lechapelais (17e).
Déliberation
2014 DFPE 4-1
Conseil municipal
relatif aux pics d'exposition électromagnétique dans le métro.
Déliberation
V M4
Conseil municipal
Fourniture de services Wifi sur les sites municipaux à PARIS
Déliberation
2014 DSTI 1-1
Conseil municipal
Subvention (17.000 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (8e).
Déliberation
2014 DDEEES 4-1
Conseil municipal
Subvention (11.500 euros) à l'association Fairplaylist (11e).
Déliberation
2014 DAC 39-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Isratim (1e)
Déliberation
2014 DAC 36-1
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris aux prêts à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant un EHPAD de 80 logements et 118 logements familiaux, 33 rue Olivier de Serres (15e).
Déliberation
2014 DLH 9-2
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 11, rue Bouchardon (10e).
Déliberation
2014 DLH 3-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique conclu le 4 juillet 2011 au profit de PARIS HABITAT-OPH pour l'immeuble communal 1, rue Evette - 1bis, rue de Thionville et 6, rue de Colmar (19e).
Déliberation
2014 DLH 2-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
Déliberation
2014 DDEEES 12-1
Conseil municipal
BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
Déliberation
2014 PP 4-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DEVE 1-1
Conseil municipal
Convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE) avec l'Association nationale de la Recherche et de la Technologie (ANRT) et d'un contrat de collaboration avec un laboratoire de recherche.
Déliberation
2014 DDEEES 1-1
Conseil municipal
Rétrocession de l'immeuble 50 boulevard de Clichy (18e) à son ancien propriétaire.
Déliberation
2014 DU 18-1
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi par un agent de la Ville.
Déliberation
2014 DUCT 1-1
Conseil municipal
Cession de la parcelle bâtie située 14 rue du Moulin à Chigy (89).
Déliberation
2014 DU 17-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la mise en place et l'organisation d'animations sportives, ludiques et récréatives dans le cadre de l'opération Paris-Plages pour l'édition 2014 (10 lots séparés).
Déliberation
2014 DJS 212-1
Conseil municipal