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Approbation du principe de réalisation des travaux de confortation de l'école maternelle 94, rue des Couronnes (20e) et approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DPA 6-1
Conseil municipal

Signature du marché de fourniture de tickets horodateurs et de tickets de file d'attente.

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DVD 26-1
Conseil municipal

Dépose d'une demande de permis de construire pour la réfection de l'étanchéité et la rénovation totale des vestiaires du stade Pershing (12e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DJS 169-1
Conseil municipal

Dépose d'une demande de permis de construire pour la mise en accessibilité par tous du centre d'animation Rebeval (19e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DJS 175-1
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de trois marchés pour le curage, l'extraction et l'élimination de sables et produits divers du réseau d'assainissement parisien et de sa proche banlieue.

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DPE 5-1
Conseil municipal

Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de modernisation de la piscine de la Butte aux Cailles (13e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DPA 8-1
Conseil municipal

Subvention (873.650 euros), convention et avenant n° 1 avec La Croix-Rouge Française pour sa crèche collective (7e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DFPE 2-1
Conseil municipal

Convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour l'achat du gaz naturel alimentant les équipements de la Ville de Paris.

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DPA 4-1
Conseil municipal

Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 19 décembre 2013, 14 et 28 février 2014.

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DAJ 2-1
Conseil municipal

Acompte de subvention (290.000 euros) et avenant à convention avec La Maison de l'Europe de Paris (4e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DGRI 2-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public à titre gratuit avec l'association Airparif pour l'installation et l'exploitation d'une station de mesure de la qualité de l'air au Centre Sportif Suzanne Lenglen (15e)

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DJS 164-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public avec l'organisme le Bal.

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DAC 32-1
Conseil municipal

Communication de la liste des marchés attribués du 15 novembre 2013 au 25 décembre 2013.

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DAJ 3-1
Conseil municipal

Subventions (195.000 euros), avenants à convention et convention avec cinq associations promouvant les arts de la rue.

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DAC 16-1
Conseil municipal

Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de mise en sécurité des bâtiments E1 et E2 de l'école Estienne 18, boulevard Auguste Blanqui (13e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DPA 9-1
Conseil municipal

Convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DJS 180-1
Conseil municipal

relatif au cimetière de Montmartre.

FEVRIER 2014
Déliberation
V M2
Conseil municipal

Subventions (40.000 euros) avec avenants aux conventions avec les associations Cirque Ici (9e) et L'Immédiat (17e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DAC 17-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain (19e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013.

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DDEEES 5-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) avec convention passée avec l'association Alliance (7e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DAC 37-1
Conseil municipal