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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération PSL – Formation.
Déliberation
R. 5
Conseil municipal
relatif à une étude sur l'implantation de commerces liée à l'économie sociale et solidaire 1-3, rue Ramponeau (20e).
Déliberation
V M9
Conseil municipal
relatif aux animateurs des temps périscolaires.
Déliberation
V M5
Conseil municipal
relatif à la situation des magasins Virgin.
Déliberation
V M4
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DEVE 21-1
Conseil municipal
Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l'enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DAC 34-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Le 6e, Ateliers d'Artistes (6e).
Déliberation
2013 DAC 96-1
Conseil municipal
Désignation d’une personnalité qualifiée au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation
R. 5
Conseil général
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association « Théâtre de la Ville ».
Déliberation
R. 12
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-IX « Paris Dauphine ».
Déliberation
R. 3
Conseil municipal
Mise en oeuvre de réforme des rythmes éducatifs à Paris
Déliberation
V M22
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordinnation pour la construction d'un nouveau centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Livry-Gargan ( 93).
Déliberation
2013 PP 6-1
Conseil municipal
En réponse au voeu n° 76 relatif à Pinar Selek.
Déliberation
V M38
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'une entreprise en raison de préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
Déliberation
2013 DDEEES 44-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.
Déliberation
2013 PP 2-1
Conseil municipal
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la modernisation du centre opérationnel de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la caserne Champerret à Paris 17ème.
Déliberation
2013 PP 4-1
Conseil municipal
Indemnisation du groupement de maîtrise d'oeuvre composé de M. BOTTINGA et de la société LGX Ingénierie dans le cadre des travaux d'accessibilité de la mairie du 10e arrondissement aux personnes à mobilité réduite.
Déliberation
2013 DPA 6-1
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation d'un préjudice subi au syndic de l'immeuble 62 bis rue Jean-Pierre Timbaud à Paris (11e).
Déliberation
2013 DUCT 4-1
Conseil municipal
En réponse au voeu n° 75 relatif à la nomination des Pussy Riot comme Citoyennes d'honneur de la Ville de Paris.
Déliberation
V M37
Conseil municipal
Désaffectation et déclassement du domaine public de voirie des emprises situées à l'angle de la rue Nationale et de l'avenue d'Ivry (13e). Approbation de l'échange foncier sans soulte relatif aux emprises situées à l'angle de la rue Nationale et de l'avenue d'Ivry et 1-11, rue Nationale et 2-18, avenue d'Ivry (13e).
Déliberation
2013 DU 18-1
Conseil municipal