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Lancement de marchés relatifs à la numérisation de fonds d'archives de la Direction de l'Urbanisme en deux lots séparés.
Déliberation
2013 DU 26-1
Conseil municipal
Signature d'un protocole foncier et d'une convention de maîtrise d'ouvrage conclus avec Paris-Habitat OPH relatifs à l'opération d'aménagement au 49-53 boulevard de Ménilmontant, 7-15 passage de la Folie Régnault et 6 rue René Villermé (11e).
Déliberation
2013 DU 35-1
Conseil municipal
Signature d'un protocole foncier et d'une convention de maîtrise d'ouvrage conclus avec Paris-Habitat OPH relatifs à l'opération d'aménagement au 49-53 boulevard de Ménilmontant, 7-15 passage de la Folie Régnault et 6 rue René Villermé (11e).
Déliberation
2013 DU 35-2
Conseil municipal
Cession au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 2 rue Descartes et de la parcelle municipale 43 rue de la Montagne Sainte Geneviève (5e).
Déliberation
2013 DU 53-1
Conseil municipal
En réponse au voeu n° 65 relatif à la tranquillité dans les ensembles sociaux.
Déliberation
V M32
Conseil municipal
relatif à un moratoire sur les expulsions locatives.
Déliberation
V M28
Conseil municipal
Vente à la découpe des immeubles situés 14-16 rue du Dahomey et 5 ru Faidherbe par la Société Allianz.
Déliberation
V M34
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la ville de Paris, à hauteur de 80%, pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la SPLA Paris Batignolles Aménagement, destiné au financement des échéances 2013 des acquisitions foncières de l'opération d'aménagement Clichy Batignolles.
Déliberation
2013 DF 1-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'expertise technico-financière de projets dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Dpt de Paris, en trois lots.
Déliberation
2013 DA 1-1
Conseil général
Signature avec DARRAS & JOUANIN du marché subséquent à bons de commande (article 76) sur le fondement de l'accord-cadre pour des travaux Tous Corps d'Etat d'entretien, d'aménagement ou de modernisation des équipements municipaux et départementaux relatif au lot 1 relevant du budget municipal pour la réalisation de tvx dans les équipements V et Dpt.
Déliberation
2013 DA 12-1
Conseil général
Création du marché découvert alimentaire Jourdan (14e) et signature d'un avenant à la convention de gestion du lot B des marchés découverts alimentaires.
Déliberation
2013 DDEEES 4-1
Conseil municipal
Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).
Déliberation
2013 DASCO 4-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 décembre 2012, 15 et 29 janvier 2013.
Déliberation
2013 DAJ 1-1
Conseil municipal
Signature avec la S.N.C.F. de l'avenant n° 2 à la convention du 27 avril 2007 relative à l'organisation du transport des personnes voyageant dans le cadre scolaire, périscolaire ou extra-scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 2-1
Conseil municipal
Reprise en gestion par la Ville de Paris de l'ancienne Caserne Château-Landon (10e)
Déliberation
2013 DLH 49-1
Conseil municipal
Convention avec la Ville de Paris relative à la mise à disposition de locaux situés rue Jean Antoine de Baïf (13e).
Déliberation
2013 DDEEES 26-1
Conseil général
Forfaitisation de Paris Énergie Familles.
Déliberation
2013 CAS 1-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) et convention avec la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleur-se-s Immigré-e-s (20e) dans le cadre du programme Alimentation et Précarité initié par Paris Santé Nutrition.
Déliberation
2013 DASES 25-1
Conseil général
Participation (30.000 euros) à l'association Les Artisans du Macadam (10e) pour son action d'aide à l'insertion socioprofessionnelle de personnes éloignées de l'emploi par l'activité de vente du magazine Macadam dans l'espace public.
Déliberation
2013 DASES 89-1
Conseil général
Subvention (20 000 euros) et avenant à convention avec l'association Le Marché Solidaire (14e).
Déliberation
2013 DASES 98-1
Conseil général