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Débat Délib
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2013 (438)
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Conseil municipal (438)
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Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la sécurité de la traversée du cours de Vincennes.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la réduction de la vitesse de circulation dans les bois de Vincennes et Boulogne.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents en Commission.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
2013 DU 43 - Avenants aux conventions financières avec l'ANRU pour les sites GPRU Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e), GPRU de la Porte Pouchet (17e) et des Portes Montmartre et Clignancourt (18e).
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au nombre de logements soumis à la taxe sur les logements vacants.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Félicitations au nouveau maire du 19e arrondissement.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
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FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
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Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création d'une Charte promoteur régulant le prix de vente moyen du mètre carré neuf à Paris à compter du 1er janvier 2014. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux conditions de la future installation d'un café-concert au 127, rue Saint-Maur (11e).
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la Cité Nationale de l'Histoire de l'Immigration.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
2013 DVD 42 - Création de trois stations Vélib' dans le bois de Vincennes (12e). Dépôt des demandes au titre des codes de l'environnement et de l'urbanisme. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'implantation de stations Vélib' dans le bois de Boulogne. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux aménagements cyclables dans le bois de Vincennes.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif aux Catacombes de Paris.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal et d'une personnalité qualifiée dans divers organismes.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
2013 DU 53 - Cession au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 2, rue Descartes et de la parcelle municipale 43, rue de la Montagne-Sainte-Geneviève (5e).
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'éclairage des passages piétons.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Adoption de comptes rendus.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux salaires au mérite pour les très hauts cadres de la Ville.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. visant à améliorer la tranquillité dans les ensembles sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux possibilités d'expulsion par Paris Habitat pour "trouble de jouissance". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux possibilités d'expulsion par Paris Habitat pour "trouble de jouissance". Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'assiette de la taxe de balayage. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux répercussions de l'augmentation de la taxe de balayage. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
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