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Modification de la composition de Commissions.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

2013 SGCP 1 - Communication relative au bilan global de l'activité des Missions d'Information et d'Evaluation du Conseil de Paris (2008-2012).

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

IV - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux défaillances d'un prestataire dans le cadre du marché couvrant les besoins alimentaires dans des crèches du 17e arrondissement.

FEVRIER 2013
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VI - Question d'actualité posée par M. Jean-François MARTINS à M. le Maire de Paris relative à l'attractivité internationale de la Ville de Paris en matière d'accueil des investissements étrangers.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurité alimentaire dans les crèches. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2013
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Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au stationnement résidentiel.

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2013 DPA 3 - Lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude de programmation pour la rénovation globale du musée Carnavalet (3e) et modalités de passation du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-6 Question de Mme Rachida DATI et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au fonctionnement du tramway T3 en cas de neige.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-3 Question de Mme Rachida DATI et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux produits encaissés des services de la collectivité parisienne.

FEVRIER 2013
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Conseil municipal

Clôture de la séance.

FEVRIER 2013
Débat
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Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à une action de prévention ciblée pour les piétons et les deux roues-motorisés. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DFPE 8 - Autorisation de percevoir une subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) dans le cadre du marché à procédure adaptée relatif au diagnostic et à la formation à l'application des pratiques environnementales dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris.

FEVRIER 2013
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Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'usage de groupes électrogènes diesel à Paris.

FEVRIER 2013
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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la traverse Batignolles-Bichat.

FEVRIER 2013
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Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à l'habitat indigne et à l'hébergement d'urgence.

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Liste des membres présents.

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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réforme du système d'attribution des logements sociaux.

FEVRIER 2013
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Examen des questions d'actualité.

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Annexe n° 2-3

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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la limitation de la vitesse avenue de Clichy. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2013
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