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Conseil municipal (438)
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2013 DU 51 - Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU sur le secteur "Grand Parc" du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e).
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
V - Question d'actualité déposé par le groupe U.D.I. à M. le Maire de Paris relative aux conséquences de la réforme des rythmes scolaires pour la collectivité parisienne.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la nomination des Pussy Riot comme Citoyennes d'honneur de la Ville de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à Pinar SELEK. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
QE 2013-1 Question de Mme Rachida DATI et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux conservatoires de musique dans Paris.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Observations relatives à l'ordre du jour.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 2
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
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-5
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
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Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au plan de restructuration de la Banque de France.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la vente à la découpe par la société Alliance des immeubles situés 14-16 rue du Dahomey et 5 rue Faidherbe.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. visant à améliorer la tranquillité dans les ensembles sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux possibilités d'expulsion par Paris Habitat pour "trouble de jouissance". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux possibilités d'expulsion par Paris Habitat pour "trouble de jouissance". Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite).
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
2013 DU 35 - DPE 17 - DJS 274 - Signature d'un protocole foncier et d'une convention de maîtrise d'ouvrage conclus avec Paris Habitat-OPH relatifs à l'opération d'aménagement au 49-53, boulevard de Ménilmontant, 7-15, passage de la Folie-Régnault et 6, rue René-Villermé (11e).
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
2013 DAC 35 - Apposition d'une plaque commémorative (3.000 euros) en hommage à Nicole de Hauteclocque, galerie du Conseil de Paris de l'Hôtel de Ville (4e).
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement et l'avenir de la rue Baron-le-Roy et le futur quartier de Bercy-Charenton.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux places dans les crèches d'entreprises.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS relatif à la candidature de Paris pour l'Euro 2020 de football.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
QE 2013-8 Question de M. Sylvain GAREL et des membres du groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris relative aux manifestations promotionnelles et publicitaires sur l’espace public parisien.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Félicitations.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
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