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2013 DDEEES 43 - Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (8e).

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif aux biens de moins de 9 mètres carrés.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-7 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la requalification de l’avenue de Clichy.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-4

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Débat relatif à la réforme des rythmes scolaires. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la mise en œuvre de réforme des rythmes éducatifs à Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour une concertation approfondie à Paris et pour la création d'un groupe de travail sur les modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place de la réforme des rythmes scolaires. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux locaux scolaires nécessaires à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux troubles de voie publique dans le 3e arrondissement.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la fermeture des agences de proximité et des agences spécifiques de Pôle emploi. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la modulation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la protection du bois de Vincennes.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DAC 96 - Subvention (3.000 euros) à l'association "Le 6e, Ateliers d'Artistes" (6e).

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Observations sur le déroulement de la séance.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-6

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DPE 14 - Approbation des modalités de lancement de marchés de collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés et de mise à disposition de moyens de collecte (1er, 3e, 4e, 7e, 10e, 11e, 13e, 15e, 18e et 19e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à une remunicipalisation de la collecte des déchets ménagers à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la diminution de la production d'emballages industriels. Vœu déposé par les élus non-inscrits relatif à l'instauration d'une part variable dans les prestations versées aux entreprises délégataires. 2013 DPE 18 - Approbation des modalités de mise à disposition de véhicules de collecte avec chauffeurs et rippeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté (2e, 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e et 20e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un plan d'urgence pour la modernisation de la DPE. Vœu déposé par les élus non-inscrits relatif à l'instauration d'une part variable dans les prestations versées aux entreprises délégataires.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DEVE 16 - Dépose des demandes d'autorisations administratives pour le projet de reconquête paysagère sur le plateau de Gravelle (12e) et la plaine sud de Longchamp (16e) qui intègre notamment deux aires d'accueil des gens du voyage. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la fermeture de tronçons près du lac de Gravelle et à une étude sur la liaison piétonne.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'expérimentation d'une salle de consommation à moindre risque à Paris. II - Question d'actualité posée par le groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'installation de la salle de consommation à moindre risque.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DFPE 294 - Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de deux établissements de petite enfance situés dans les 13e et 19e arrondissements.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DDEEES 41 - DVD 19 - Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café Monde et Médias, situé place de la République (3e, 10e et 11e).

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'association Escapade.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-4 Question de Mme Rachida DATI et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux cessions immobilières.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal