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Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Handball à l'occasion de la 4e édition des Finales de la Coupe de France le 25 mai 2013 au P.O.P.B.
Déliberation
2013 DJS 197-1
Conseil municipal
Subvention (46.800 euros) et convention avec l'association T.C. XIII (13e).
Déliberation
2013 DJS 156-1
Conseil municipal
Installation d'un buste d'Habib Bourguiba sur l'esplanade éponyme (7e)
Déliberation
2013 DGRI 8-1
Conseil municipal
Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile de France pour la réfection et la couverture du TEP de la Porte de Chaumont, 22 avenue de la Porte de Chaumont (19e).
Déliberation
2013 DJS 243-1
Conseil municipal
Contrat pluriannuel de perfomance 2013-2015 entre la ville de Paris et l'établissement public Paris Musées.
Déliberation
2013 DAC 121-1
Conseil municipal
relatif aux conditions de la future installation d'un café-concert au 127 rue Saint-Maur (11e).
Déliberation
V M2
Conseil municipal
Autorisation de percevoir une subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) dans le cadre du marché à procédure adaptée relatif au diagnostic et à la formation à l'application des pratiques environnementales dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DFPE 8-1
Conseil municipal
relatif à une solution viable pour les salariés de Virgin.
Déliberation
V M3
Conseil municipal
En réponse au voeu n° 9 relatif à la titularisation des agents du dispositif "Actions Collégiens".
Déliberation
V M6
Conseil municipal
Subvention (90.464 euros) et convention avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2013 DFPE 9-1
Conseil municipal
Désignation d’une personnalité qualifiée au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation
R. 6
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Lycée municipal Théophile Gautier 49, rue de Charenton (12e).
Déliberation
R. 8
Conseil municipal
Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Groupement d’intérêt public « Maximilien ».
Déliberation
R. 9
Conseil municipal
relatif aux modalités d'application de la réforme des rythmes éducatifs.
Déliberation
V M23
Conseil municipal
Dysfonctionnement de l'entreprise COFIDA
Déliberation
V M24
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DVD 22-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux travaux de construction du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Livry-Gargan (93).
Déliberation
2013 PP 8-1
Conseil municipal
Indemnisation à agent du montant des traitements qu'il aurait dû percevoir pendant la période du 3 août 2009 au 26 mars 2012.
Déliberation
2013 DRH 6-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation d'un dommage causé aux intéressés lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DEVE 2-1
Conseil municipal
Indemnisation de la société GAN EUROCOURTAGE suite à un dégât des eaux chez son assuré au 41, rue Monge, dû, en partie, au système d'évacuation des eaux pluviales de l'école maternelle 19, rue des Boulangers (5e).
Déliberation
2013 DPA 9-1
Conseil municipal