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Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 2 logements PLUS et 2 logements PLS, 3-5 passage Brulon (12e).
Déliberation
2013 DLH 45-1
Conseil municipal
Modification de délibération relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 21-1
Conseil municipal
Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la fourniture de licences logicielles GTS, de matériels de billeterie et de leurs maintenances associées
Déliberation
2013 DSTI 3-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café Monde et Médias, situé place de la République (3e, 10e et 11e).
Déliberation
2013 DDEEES 41-1
Conseil municipal
Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (8e).
Déliberation
2013 DDEEES 43-1
Conseil municipal
Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 17, rue Lechapelais (17e).
Déliberation
2013 DFPE 304-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association de Culture Berbère (20e).
Déliberation
2013 DAC 42-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de principal de 2ème classe et de principal de 1ère classe du corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 5-1
Conseil municipal
relatif à la sécurité de la traversée du cours de Vincennes.
Déliberation
V M13
Conseil municipal
En réponse au voeu n° 23 relatif à une action de prévention ciblée pour les piétons et les deux roues-motorisés.
Déliberation
V M17
Conseil municipal
Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 16 avenue Simon Bolivar (19e).
Déliberation
2013 DFPE 305-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de deux établissements de petite enfance situés dans les 13e et 19e arrondissements.
Déliberation
2013 DFPE 294-1
Conseil municipal
En réponse au voeu n° 20 relatif à la limitation de la vitesse avenue de Clichy (17e)
Déliberation
V M16
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Raymond Bossus 128 boulevard Davout (20e).
Déliberation
2013 DAC 25-1
Conseil municipal
Avenants au bail civil et à la convention d'objectifs avec l'Association 59 Rivoli (1er).
Déliberation
2013 DAC 130-1
Conseil municipal
relatif à l'implantation de stations Vélib' dans le bois de Boulogne.
Déliberation
V M10
Conseil municipal
Subventions (53.500 euros) à 18 associations menant des actions sur le quartier Politique de la ville Belleville Amandiers (20e). Première enveloppe pour 2013.
Déliberation
2013 DPVI 16-1
Conseil municipal
Subventions (51.800 euros) à quatre associations du 11e arrondissement.
Déliberation
2013 DJS 147-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude de programmation pour la rénovation globale du musée Carnavalet (3e) et modalités de passation du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage.
Déliberation
2013 DPA 3-1
Conseil municipal
Contrat de transaction portant sur une rémunération supplémentaire suite à des prestations imprévues dans le marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la rénovation avec mise en accessibilité handicapée des bains douches Meaux (19e).
Déliberation
2013 DJS 192-1
Conseil municipal