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Election d'un nouvel adjoint au Maire de Paris.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DASES 7 - DUCT 22 : Volet social de la charte des arrondissements.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DPA 10 - Présentation de l'état d'avancement du projet performance énergétique-écoles. Proposition de traitement différencié pour 200 nouvelles écoles. Principe et modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche en solidarité avec le porte-parole du DAL, contre le recours aux tests ADN et l'inscription dans le fichier FNAEG et pour l'amnistie des militants syndicalistes et associatifs. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au bilan économique et environnemental du réaménagement des voies sur berges.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DLH 49 - DU 105 - Reprise en gestion par la Ville de Paris de l'ancienne Caserne Château-Landon (10e).

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

-4

FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la ville de Paris, à hauteur de 80%, pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la SPLA Paris Batignolles Aménagement, destiné au financement des échéances 2013 des acquisitions foncières de l'opération d'aménagement Clichy Batignolles.

FEVRIER 2013
Déliberation
2013 DF 1-1
Conseil municipal

Création du marché découvert alimentaire Jourdan (14e) et signature d'un avenant à la convention de gestion du lot B des marchés découverts alimentaires.

FEVRIER 2013
Déliberation
2013 DDEEES 4-1
Conseil municipal

Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).

FEVRIER 2013
Déliberation
2013 DASCO 4-1
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 décembre 2012, 15 et 29 janvier 2013.

FEVRIER 2013
Déliberation
2013 DAJ 1-1
Conseil municipal

Signature avec la S.N.C.F. de l'avenant n° 2 à la convention du 27 avril 2007 relative à l'organisation du transport des personnes voyageant dans le cadre scolaire, périscolaire ou extra-scolaire.

FEVRIER 2013
Déliberation
2013 DASCO 2-1
Conseil municipal

Reprise en gestion par la Ville de Paris de l'ancienne Caserne Château-Landon (10e)

FEVRIER 2013
Déliberation
2013 DLH 49-1
Conseil municipal

Forfaitisation de Paris Énergie Familles.

FEVRIER 2013
Déliberation
2013 CAS 1-1
Conseil municipal

Subvention (2 000 euros) à l'association Organisme de Gestion de l'Etablissement Catholique d'enseignement (OGEC) Sainte Jeanne Elisabeth-Saint François Xavier (7e) au titre des Fonds du Maire.

FEVRIER 2013
Déliberation
2013 DUCT 1-1
Conseil municipal

Subvention (19.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement (18e).

FEVRIER 2013
Déliberation
2013 DJS 18-1
Conseil municipal