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Conseil municipal (438)
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2013 DPE 21 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) et versement de la cotisation pour l'année 2013 et les années ultérieures. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la publication des résultats du baromètre propreté.
FEVRIER 2013
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Conseil municipal
2013 DVD 5 - Signature des marchés relatifs à la réalisation d'enquêtes de circulation et d'enquêtes d'opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris (2 lots).
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
2013 DAC 34 - Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l'enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris.
FEVRIER 2013
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Conseil municipal
QE 2013-2 Question de Mme Rachida DATI et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux nombres de jours de fermeture des piscines municipales.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 2-7
FEVRIER 2013
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-2
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
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2013 DAC 121 - Contrat pluriannuel de performance 2013-2015 entre la Ville de Paris et l'établissement public Paris Musées.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
2013 DPE 8 - Subvention (135.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main, pour la création d'une recyclerie (20e).
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réouverture de la halte-garderie sise 51 rue Berzelius (17e).
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création de deux espaces de liberté pour les chiens dans le parc des Buttes Chaumont.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au souhait d'une exposition sur les populations Roms en France.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la desserte du quartier dit des "Peupliers".
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
QE 2013-5 Question de Mme Rachida DATI et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux coûts de nettoyage et de remise en état consécutifs aux différentes manifestations qui se sont déroulées à Paris depuis 2008.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux tournages de films.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
III - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à la situation de l'A.P.-H.P.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux animateurs des temps périscolaires. Vœu déposé le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la titularisation des agents du dispositif "Action Collégiens". Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la réquisition d'immeubles inoccupés à Paris.
FEVRIER 2013
Débat
Conseil municipal
2013 DDEEES 4 - Création du marché découvert alimentaire Jourdan (14e) et signature d'un avenant à la convention de gestion du lot B des marchés découverts alimentaires.
FEVRIER 2013
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