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Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Union des institutions sociales du XVe (15e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DUCT 20-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Athletic Club Paris 15 (15e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DUCT 21-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Pro Musicis (16e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DAC 100-1
Conseil municipal

Modification de délibération et intégration de certains fonctionnaires de catégorie B des Caisses des Ecoles dans le corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DRH 42-1
Conseil municipal

Modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de formation de sauveteurs secouristes du travail de la collectivité parisienne

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DRH 21-1
Conseil municipal

Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un salon des antiquaires et galeristes sur la contre allée de l'avenue des Champs Elysées (8e)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DDEEES 17-1
Conseil municipal

Subvention (1.880 euros) à EFIDIS pour le réaménagement de l'accueil du centre social 13 Pour Tous situé dans le quartier politique de la ville Masséna (13e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPVI 23-1
Conseil municipal

Subvention (4 000 euros) à l'association Franco Chinoise Pierre Ducerf (3e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 SG 20-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Le Village Losserand - Porte de Vanves (14e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DUCT 30-2
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'Association Rungis Brillat Peuplier (13e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DUCT 14-1
Conseil municipal

Subvention (15 000 euros) à la Fédération Nationale Solidarité des Femmes (19e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 SG 24-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (15e) (1.500 euros) à l'association Secours catholique (7e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DUCT 33-1
Conseil municipal

Acquisition de volumes à usage de crèche 129/133, rue de Belleville (19e)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DU 32-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal, 5 place d'Aligre (12e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 8-1
Conseil municipal

Autorisation de voter en assemblée générale de copropriété la cession puis l'acquisition d'une partie commune dépendant de l'immeuble 77, rue des Haies (20e) et modification de la grille de répartition des charges générales.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 31-1
Conseil municipal

Autorisation de voter en assemblée générale de copropriété la cession puis l'acquisition d'une partie commune dépendant de l'immeuble 77, rue des Haies (20e) et modification de la grille de répartition des charges générales.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 31-2
Conseil municipal

Passation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation, de travaux mises aux normes des installations électriques de l'ensemble immobilier George Sand (13e), et signature de ladite convention.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPA 9-1
Conseil municipal

Lancement d'un marché relatif au contrôle de la conformité financière et technique des opérations de production de logements sociaux auxquelles la Ville de Paris contribue.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 3-1
Conseil municipal

Signature d'une convention entre la Ville de Paris, l'ADEME et la Région Île-de-France pour l'aide à la rénovation énergétique en faveur des copropriétés.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 50-1
Conseil municipal

Autorisation de voter en assemblée générale la modification de la grille de répartition des charges de l'immeuble en copropriété 82, rue des Rigoles (20e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 48-1
Conseil municipal