376 résultats

Trier par :
Résultats par page

relatif à l'extension des collections de la réserve centrale des bibliothèques aux ouvrages jeunesse.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M29
Conseil municipal

Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Groupe de Recherche et d'Echanges Technologiques (GRET) pour le règlement du solde de la subvention (33.431 euros) relative au projet d'appui à l'amélioration de l'accès à l'eau potable et à l'assainissement à Brazzaville (Congo).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPE 9-2
Conseil municipal

relatif à un poste à temps complet supplémentaire pour le service d'hématologie de l'hôpital Saint-Antoine.

FEVRIER 2012
Déliberation
V G5
Conseil général

relatif à un soutien au peuple syrien.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M32
Conseil municipal

Signature d'un protocole transactionnel en vue de l'indemnisation d'un préjudice causé par une fenêtre dans le mur de l'immeuble communal 33, rue des Vignoles (20e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 44-1
Conseil municipal

Subvention (177. 392 euros) et convention avec l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche collective Le Dauphin Bleu Vauvenargues (18e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DFPE 1-2
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DJS 224-1
Conseil municipal

Signature par Paris Habitat OPH, mandataire de la Ville, d'un marché de travaux avec l'entreprise LAINE DELAU concernant la réalisation d'une crèche, d'un logement de fonction et d'une résidence étudiante au 117, rue de Ménilmontant (20e), dans le cadre d'un groupement de commandes.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DFPE 31-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et signature des marchés issus de 3 consultations pour l'entretien des espaces verts attenants aux équipements publics, aux cimetières et autres espaces verts extra-muros ainsi que l'insertion socioprofessionnelle avec pour prestation d'appui l'entretien des espaces verts de certains équipements parisiens.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DEVE 34-1
Conseil général

Subventions et conventions (158.600 euros) avec les associations EGO (18e) et SAFE (15e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DASES 26-1
Conseil général

Signature d'un marché de prestations de services, conformément aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics, confiant à la société Eva Albarran &Co la production déléguée des éditions Nuit Blanche de 2012 à 2015. Montant annuel: 1.200.000 euros TTC (partie forfaitaire).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DAC 78-1
Conseil municipal

Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 10 janvier 2012.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DAJ 1-1
Conseil général

Protocole d'indemnisation de la société Bonnard et Gardel, Ingénieurs Conseils dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DEVE 3-1
Conseil municipal

Subvention et convention (249.000 euros) avec l'Incubateur au Féminin Paris Pionnières (11e)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DDEEES 30-1
Conseil général

Subvention (9.000 euros) à l'association Les Petits Riens (19e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DAC 67-1
Conseil municipal

Approbation de la contribution écrite du Conseil de Paris au débat public "Crue Seine Bassée".

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPE 22-1
Conseil général

Modalité de lancement et d'attribution de marchés relatifs aux prestations de maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de sécurité et de sûreté des établissements gérés par le Bureau des Musées de la Ville de Paris.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DAC 79-1
Conseil municipal

Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème "Modes et méthodes d'attribution des logements sociaux à Paris : état des lieux et mise en perspective".

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 SGCP 1-1
Conseil municipal

Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2012 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DASCO 3-1
Conseil municipal

Signature de deux conventions de financement avec l'Ademe Ile-de-France et la Région Ile-de-France pour l'opération de compostage en pied d'immeuble.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPE 19-1
Conseil municipal