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Subvention et convention (30.000 euros) avec la Ligue de l'Ile-de-France des Echecs (20e).
Déliberation
2012 DJS 15-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs la Libération pour son activité dans le 15e arrondissement.
Déliberation
2012 DUCT 15-1
Conseil municipal
Subvention (16.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 34-1
Conseil municipal
Signature avec Paris Habitat OPH d'une convention de recouvrement des frais de fourniture d'eau froide à la crèche sise 2, rue Larrey (5e).
Déliberation
2012 DFPE 8-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Relais famille (16e).
Déliberation
2012 DUCT 8-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Nouveau Cap (3e).
Déliberation
2012 DUCT 2-1
Conseil municipal
Approbation des modifications du règlement de voirie.
Déliberation
2012 DVD 19-1
Conseil municipal
Marché subséquent à bons de commande pour les prestations de contrôle technique de la construction pour les opérations nécessitant un coordinateur SPS de 3ème catégorie ou ne nécessitant pas de coordonateur SPS, pour le lot 4, concernant les arrondissement 12 et 13 et les départements 77, 91 et 94 de l'accord cadre 2011
Déliberation
2012 DA 5-1
Conseil municipal
Subventions (47.200 euros) à douze associations menant des actions sur le quartier Politique de la ville Fontaine au Roi (11e). Première enveloppe pour 2012.
Déliberation
2012 DPVI 10-1
Conseil municipal
Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'une tente de presse associée aux défilés de mode des collections automne-hiver 2012-2013, en bas de l'avenue des Champs Elysées (8e)
Déliberation
2012 DDEEES 19-1
Conseil municipal
Subvention et convention (9.500 euros) avec Rollers et Coquillages (1er).
Déliberation
2012 DJS 100-1
Conseil municipal
Subvention (1500 euros) à l'association Génération Citoyenne du 19e pour l'achat de mobilier et l'équipement de son local.
Déliberation
2012 DPVI 7-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) au Comité d'organisation du festival des Puces (Saint-Ouen) pour l'organisation du Festival Jazz Musette des Puces en 2012.
Déliberation
2012 DAC 124-1
Conseil municipal
Subvention (8 000 euros) à l'association Compagnie Confidences (13e).
Déliberation
2012 SG 7-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'association 13 en vue (13e).
Déliberation
2012 DAC 125-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association Choeur d'Oratorio de Paris (6e).
Déliberation
2012 DAC 98-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de classe supérieure et de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes pour les spécialités administration générale et action éducative
Déliberation
2012 DRH 9-1
Conseil municipal
Plan pépinière - Signature d'un bail emphytéotique administratif - concession de travaux publics relatif à la réhabilitation et à la construction de locaux destinés à accueillir des commerces et des PME-PMI dans le cadre d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises à créer sur le lot F de la ZAC Boucicaut (15e).
Déliberation
2012 DDEEES 1-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public de gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e).
Déliberation
2012 DDEEES 3-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 36-1
Conseil municipal