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Avenant n°1 à la convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage conclue avec la RIVP pour la réalisation d'une crèche collective 13/15, rue Bleue (9e).
Déliberation
2012 DFPE 7-1
Conseil municipal
Subvention (386.449 euros) et convention avec l'association Libellule et Papillon (20e) pour l'aménagement de locaux en vue de l'extension de sa crèche collective par la création d'un établissement multi-accueil annexe de 20 places.
Déliberation
2012 DFPE 23-1
Conseil municipal
Subvention (65.000 euros) et avenant à convention avec l'association Hip-Hop Citoyens (20e).
Déliberation
2012 DAC 113-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Robert Desnos pour la réalisation de travaux d'aménagement de son local (10e).
Déliberation
2012 DPVI 5-1
Conseil municipal
Subvention (19.100 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 37-1
Conseil municipal
Subvention et convention (30 000 euros) avec l'association Charonne (11e).
Déliberation
2012 SG 32-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (600 euros) à l'association Les colombes de Bercy (12e).
Déliberation
2012 DUCT 40-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Cry d'Err Danse (15e).
Déliberation
2012 DAC 111-1
Conseil municipal
Conventions de partenariat exposition " Doisneau - Paris les Halles " (SC du Forum des Halles de Paris ; SFR)
Déliberation
2012 DICOM 4-1
Conseil municipal
Cession de la propriété communale située à Reillanne (04 Alpes de Haute Provence).
Déliberation
2012 DU 2-1
Conseil municipal
Cession à ERDF d'une emprise municipale située dans le secteur des Docks de Saint-Ouen rue Ardouin à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).
Déliberation
2012 DU 90-1
Conseil municipal
Acquisition de fonds, de documents et d'ouvrages anciens pour l'enrichissement des collections de la direction des services d'archives de Paris.
Déliberation
2012 DAC 104-1
Conseil général
Subvention (12.495 euros) et convention avec l'association Ecobox pour l'aménagement de son jardin partagé situé 8-10, impasse de La Chapelle dans le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e).
Déliberation
2012 DPVI 21-1
Conseil municipal
Subvention (15 400 euros) et convention avec l'Association "Cité Unies France" sise 9 rue Christiani à Paris 18ème relative au "Programme concerté Liban" dont l'objectif est l'échange d'expertise sur la décentralisation entre collectivités locales françaises et libanaises.
Déliberation
2012 DGRI 5-1
Conseil municipal
Convention avec l'Académie de Paris relative au dispositif 2011-2012 Classes à Horaires Aménagés Musique unissant les écoles élémentaires Saint-Merri/Renard (4e) et le Conservatoire W.A. Mozart.
Déliberation
2012 DAC 144-1
Conseil municipal
Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'explotation du parc de stationnement Porte de Clignancourt (18e).
Déliberation
2012 DVD 27-1
Conseil municipal
Avenant au règlement d'emploi des intervenants culturels des musées
Déliberation
2012 DAC 137-1
Conseil municipal
Convention avec le Théâtre du Chatelet relative à la production de deux spectacles réalisés par des élèves du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris dans ce lieu.
Déliberation
2012 DAC 160-1
Conseil municipal
Cession d'un bien immobilier départemental 11 - 13 rue Albert Bayet (13e)
Déliberation
2012 DU 3-1
Conseil général
Approbation du principe, des modalités de passation d'un marché à bons de commande de prestations régulières et occasionnelles d'accompagnement physique de jeunes confiés au service de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris (article 30).
Déliberation
2012 DASES 15-1
Conseil général