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Subvention (21.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 39-1
Conseil municipal
Subvention (25.400 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 40-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean Moulin , 12 rue Cassini (14e).
Déliberation
2012 DAC 107-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du maire (1.500 euros ) à l'association Ecritures Buissonnières pour ses activités dans le 15e arrondissement.
Déliberation
2012 DUCT 10-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Choeur régional Vittoria d'Ile de France 2e.
Déliberation
2012 DAC 112-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (400 euros) à l'association Jardin Jean Genet (14e).
Déliberation
2012 DUCT 19-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades principal 2ème classe et principal 1ère classe du corps des éducateurs des activités physiques et sportives de la commune de Paris
Déliberation
2012 DRH 10-1
Conseil municipal
Subventions (25.500 euros) à neuf associations menant des actions sur le quartier politique de la ville Porte Saint-Denis et Saint-Martin (10e). Première enveloppe pour 2012.
Déliberation
2012 DPVI 9-1
Conseil municipal
Création d'une prestation d'action sociale facultative sous la forme d'aides exceptionnelles versées aux agents de la collectivité parisienne en situation de précarité
Déliberation
2012 DRH 22-1
Conseil municipal
Convention pour le maintien dans l'emploi et l'intégration des personnes en situation de handicap avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
Déliberation
2012 DRH 13-1
Conseil municipal
Subvention et convention (13.000 euros) avec le Comité Départemental de Handball (15e)
Déliberation
2012 DJS 87-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement .
Déliberation
2012 DJS 21-1
Conseil municipal
Subvention (8.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 23-1
Conseil municipal
Convention de prêt d'oeuvres pour l'exposition " Doisneau - Paris les Halles ".
Déliberation
2012 DICOM 3-1
Conseil municipal
Signature avec l'association Bétonsalon d'une convention d'occupation de locaux.
Déliberation
2012 DDEEES 14-1
Conseil municipal
Aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien Hôpital Broussais à Paris (14e). Adoption de la déclaration de projet et approbation de l'intérêt général de l'aménagement.
Déliberation
2012 DVD 8-1
Conseil municipal
Avis requis au titre de l'article L.123-16 du Code de l'urbanisme sur le projet d'installation des services du Ministère de la Défense sur le site de Balard (15e)
Déliberation
2012 DU 24-1
Conseil municipal
Subventions (29.000 euros) à treize associations menant des actions sur le quartier politique de la ville Porte de Vanves (14e). Première enveloppe pour 2012.
Déliberation
2012 DPVI 11-1
Conseil municipal
Cession par voie d'adjudication publique d'une chambre vacante dépendant de l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e).
Déliberation
2012 DU 3-1
Conseil municipal
Subvention (26.500 euros) à huit associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Quartier La Chapelle Porte d'Aubervilliers (18e).
Déliberation
2012 DPVI 15-1
Conseil municipal