417 résultats
Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème "Modes et méthodes d'attribution des logements sociaux à Paris : état des lieux et mise en perspective".
Déliberation
2012 SGCP 1-1
Conseil municipal
Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2012 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).
Déliberation
2012 DASCO 3-1
Conseil municipal
Signature de deux conventions de financement avec l'Ademe Ile-de-France et la Région Ile-de-France pour l'opération de compostage en pied d'immeuble.
Déliberation
2012 DPE 19-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde.
Déliberation
2012 DAC 87-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Collectif Musical International de Champigny sur Marne -Ensemble 2E2M -Paul Méfano 94500 Champigny sur Marne.
Déliberation
2012 DAC 70-1
Conseil municipal
Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets (PLDP) de Paris.
Déliberation
2012 DPE 16-1
Conseil municipal
Dépôt d'une demande de permis de construire en vue de l'aménagement du centre d'animation 76 / 76 bis, rue de Rennes (6e).
Déliberation
2012 DPA 17-1
Conseil municipal
Subvention (500 euros) à l' Association des Amis de Stendhal 4e.
Déliberation
2012 DAC 50-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de 2.000.000 euros à contracter par l'association Oeuvres de la Mie de Pain, destiné à financer l'acquisition et l'aménagement de locaux en vue d'y implanter un Espace Solidarité Insertion (ESI), 107-115, rue Regnault et 2-18, avenue d'Ivry (13è).
Déliberation
2012 DASES 6-1
Conseil municipal
Subventions (24.470 euros) à 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Clichy-Porte Saint-Ouen (17e). Première enveloppe 2012.
Déliberation
2012 DPVI 4-1
Conseil municipal
Lancement d'une consultation pour l'attibution de trois marchés pour la remise en peinture des mobiliers urbains à Paris.
Déliberation
2012 DVD 5-1
Conseil municipal
Subvention (10.800 euros) à deux associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.
Déliberation
2012 DJS 68-1
Conseil municipal
Principe de délégation de service public pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Patriarches (5e) pour une durée maximale de 25 ans.
Déliberation
2012 DVD 30-1
Conseil municipal
Subvention et convention (110 000 euros) avec l'association JE TU IL ...(17e).
Déliberation
2012 SG 9-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Ars Mobilis (Clamart, 92).
Déliberation
2012 DAC 97-1
Conseil municipal
Pacte d'amitié et de coopération avec la Ville de Ramallah.
Déliberation
2012 DGRI 8-1
Conseil municipal
Signature du Pacte d'Istanbul pour l'Eau.
Déliberation
2012 DPE 6-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 15 décembre 2011, 10 janvier 2012 et 24 janvier 2012.
Déliberation
2012 DAJ 1-1
Conseil municipal
Subvention et convention (25.000 euros) avec le Comité Départemental de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré de Paris (USEP Paris).
Déliberation
2012 DJS 17-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (13.650 euros) à l'association Office Central de la Coopération à l'Ecole (15e) pour ses activités dans le 4e arrondissement.
Déliberation
2012 DUCT 4-1
Conseil municipal