Débat-Délibs

60 - 2012, CAS 1 - Augmentation du montant mensuel de Paris Logement Familles Monoparentales, à destination des familles les plus modestes - Aménagements du Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative.

FEVRIER 2012

Débat

Conseil municipal

14 - 2012, V - Question d'actualité du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris concernant les ouvertures dominicales.

FEVRIER 2012

Débat

Conseil municipal

58 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'octroi d'une subvention à l'association "Florence innocente".

FEVRIER 2012

Débat

Conseil municipal

86 - 2012, DAC 81 - Signature avec l'EURL Espace Pierre Cardin d'une convention d'occupation du domaine public relative au Pavillon des Ambassadeurs (8e).

FEVRIER 2012

Débat

Conseil municipal

65 - 2012, DJS 225 - Subventions (5.126,52 euros) pour la fourniture de matériels aux associations du centre sportif Emile Anthoine (15e) en remplacement de leurs équipements pollués. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au devenir de la piscine Émile Anthoine (15e).

FEVRIER 2012

Débat

Conseil municipal

20 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à l'insertion professionnelle dans les marchés publics.

FEVRIER 2012

Débat

Conseil municipal

16 - Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2012

Débat

Conseil municipal

1 - Introduction.

FEVRIER 2012

Débat

Conseil municipal

97 - 2012, Clôture de la séance.

FEVRIER 2012

Débat

Conseil municipal

87 - 2012, DAC 87 - Subvention (8.000 euros) à l'association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde.

FEVRIER 2012

Débat

Conseil municipal

81 - 2012, DLH 50 - Signature d'une convention entre la Ville de Paris, l'ADEME et la Région Ile-de-France pour l'aide à la rénovation énergétique en faveur des copropriétés.

FEVRIER 2012

Débat

Conseil municipal

51 - 2012, Vœu déposé par MM. Christian SAINT-ETIENNE, Jean TIBERI et Yves POZZO di BORGO relatif à la signalisation du square Restif de la Bretonne (5e).

FEVRIER 2012

Débat

Conseil municipal

Signature d'un protocole transactionnel en vue de l'indemnisation d'un préjudice causé par une fenêtre dans le mur de l'immeuble communal 33, rue des Vignoles (20e).

FEVRIER 2012

Déliberation

2012 DLH 44-1

Conseil municipal

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Subvention (177. 392 euros) et convention avec l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche collective Le Dauphin Bleu Vauvenargues (18e).

FEVRIER 2012

Déliberation

2012 DFPE 1-2

Conseil municipal

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Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

FEVRIER 2012

Déliberation

2012 DJS 224-1

Conseil municipal

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9.6ko pdf

Signature par Paris Habitat OPH, mandataire de la Ville, d'un marché de travaux avec l'entreprise LAINE DELAU concernant la réalisation d'une crèche, d'un logement de fonction et d'une résidence étudiante au 117, rue de Ménilmontant (20e), dans le cadre d'un groupement de commandes.

FEVRIER 2012

Déliberation

2012 DFPE 31-1

Conseil municipal

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15.7ko pdf

Signature d'un marché de prestations de services, conformément aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics, confiant à la société Eva Albarran &Co la production déléguée des éditions Nuit Blanche de 2012 à 2015. Montant annuel: 1.200.000 euros TTC (partie forfaitaire).

FEVRIER 2012

Déliberation

2012 DAC 78-1

Conseil municipal

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Protocole d'indemnisation de la société Bonnard et Gardel, Ingénieurs Conseils dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e).

FEVRIER 2012

Déliberation

2012 DEVE 3-1

Conseil municipal

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Subvention (9.000 euros) à l'association Les Petits Riens (19e).

FEVRIER 2012

Déliberation

2012 DAC 67-1

Conseil municipal

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Modalité de lancement et d'attribution de marchés relatifs aux prestations de maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de sécurité et de sûreté des établissements gérés par le Bureau des Musées de la Ville de Paris.

FEVRIER 2012

Déliberation

2012 DAC 79-1

Conseil municipal

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Débat Delib

417 résultats

60 - 2012, CAS 1 - Augmentation du montant mensuel de Paris Logement Familles Monoparentales, à destination des familles les plus modestes - Aménagements du Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative.

14 - 2012, V - Question d'actualité du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris concernant les ouvertures dominicales.

58 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'octroi d'une subvention à l'association "Florence innocente".

86 - 2012, DAC 81 - Signature avec l'EURL Espace Pierre Cardin d'une convention d'occupation du domaine public relative au Pavillon des Ambassadeurs (8e).

65 - 2012, DJS 225 - Subventions (5.126,52 euros) pour la fourniture de matériels aux associations du centre sportif Emile Anthoine (15e) en remplacement de leurs équipements pollués. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au devenir de la piscine Émile Anthoine (15e).

20 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à l'insertion professionnelle dans les marchés publics.

16 - Suspension et reprise de la séance.

1 - Introduction.

97 - 2012, Clôture de la séance.

87 - 2012, DAC 87 - Subvention (8.000 euros) à l'association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde.

81 - 2012, DLH 50 - Signature d'une convention entre la Ville de Paris, l'ADEME et la Région Ile-de-France pour l'aide à la rénovation énergétique en faveur des copropriétés.

51 - 2012, Vœu déposé par MM. Christian SAINT-ETIENNE, Jean TIBERI et Yves POZZO di BORGO relatif à la signalisation du square Restif de la Bretonne (5e).

Signature d'un protocole transactionnel en vue de l'indemnisation d'un préjudice causé par une fenêtre dans le mur de l'immeuble communal 33, rue des Vignoles (20e).

Subvention (177. 392 euros) et convention avec l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche collective Le Dauphin Bleu Vauvenargues (18e).

Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Signature par Paris Habitat OPH, mandataire de la Ville, d'un marché de travaux avec l'entreprise LAINE DELAU concernant la réalisation d'une crèche, d'un logement de fonction et d'une résidence étudiante au 117, rue de Ménilmontant (20e), dans le cadre d'un groupement de commandes.

Signature d'un marché de prestations de services, conformément aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics, confiant à la société Eva Albarran &Co la production déléguée des éditions Nuit Blanche de 2012 à 2015. Montant annuel: 1.200.000 euros TTC (partie forfaitaire).

Protocole d'indemnisation de la société Bonnard et Gardel, Ingénieurs Conseils dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e).

Subvention (9.000 euros) à l'association Les Petits Riens (19e).

Modalité de lancement et d'attribution de marchés relatifs aux prestations de maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de sécurité et de sûreté des établissements gérés par le Bureau des Musées de la Ville de Paris.

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Débat Delib

417 résultats

Signature d'un protocole transactionnel en vue de l'indemnisation d'un préjudice causé par une fenêtre dans le mur de l'immeuble communal 33, rue des Vignoles (20e).

Subvention (177. 392 euros) et convention avec l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche collective Le Dauphin Bleu Vauvenargues (18e).

Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Signature par Paris Habitat OPH, mandataire de la Ville, d'un marché de travaux avec l'entreprise LAINE DELAU concernant la réalisation d'une crèche, d'un logement de fonction et d'une résidence étudiante au 117, rue de Ménilmontant (20e), dans le cadre d'un groupement de commandes.

Signature d'un marché de prestations de services, conformément aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics, confiant à la société Eva Albarran &Co la production déléguée des éditions Nuit Blanche de 2012 à 2015. Montant annuel: 1.200.000 euros TTC (partie forfaitaire).

Protocole d'indemnisation de la société Bonnard et Gardel, Ingénieurs Conseils dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e).

Subvention (9.000 euros) à l'association Les Petits Riens (19e).

Modalité de lancement et d'attribution de marchés relatifs aux prestations de maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de sécurité et de sûreté des établissements gérés par le Bureau des Musées de la Ville de Paris.