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Convention avec l'association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE) pour l'organisation du Forum Mondial de l'Eau.
Déliberation
2012 DPE 20-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des assistants spécialisés des bibliothèques et des musées d'administrations parisiennes dans les spécialités bibliothèques, gestion du patrimoine culturel et accueil et surveillance des musées
Déliberation
2012 DRH 45-1
Conseil municipal
Subventions (59.000 euros) à quatre associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.
Déliberation
2012 DJS 8-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché à bons de commande pour des prestations de contre-visites médicales des agents en arrêt de travail pour cause de maladie ordinaire
Déliberation
2012 DRH 15-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Action contre la Faim pour le règlement du solde de la subvention (149.998 euros) relative au projet de développement d'un centre urbain afghan à travers l'amélioration des services en eau de la ville de Charikar (Afghanistan).
Déliberation
2012 DPE 8-1
Conseil municipal
Subvention et convention (49.000 euros) avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) (12e).
Déliberation
2012 DJS 11-1
Conseil municipal
Convention d'occupation domaniale avec la société Joël Garcia Organisation pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e) du jeudi 24 mai 2012 au mardi 3 juillet 2012.
Déliberation
2012 DDEEES 29-1
Conseil municipal
Subvention et convention (41 000 euros) avec l'association Altaïr (92000 Nanterre).
Déliberation
2012 SG 30-1
Conseil municipal
Subvention (760 euros) à l'association Les Témoins de l'Histoire à la RATP (8e).
Déliberation
2012 DAC 105-1
Conseil municipal
Fixation des tarifs de restauration scolaire pour la rentrée 2012 (écoles d'art).
Déliberation
2012 DASCO 5-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer l'avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de remise en état général et de mise en conformité liée au classement en immeuble de grande hauteur de la caserne de la brigade de sapeurs-pompiers Masséna à Paris 13ème.
Déliberation
2012 PP 5-1
Conseil municipal
Régime indemnitaire des ingénieurs des travaux et des ingénieurs économistes de la construction de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 6-1
Conseil municipal
Subventions en nature (valorisées à 5.126,52 euros) sous forme de fourniture de matériels, aux associations du centre sportif Emile Anthoine (15e) en remplacement de leurs équipements pollués.
Déliberation
2012 DJS 225-1
Conseil municipal
Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
Déliberation
2012 PP 1-1
Conseil municipal
Lancement de marchés article 30 relatifs à l'organisation, l'animation et l'encadrement des centres sport découverte de proximité durant l'année 2012-2013.
Déliberation
2012 DJS 256-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.
Déliberation
2012 PP 4-1
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2003 PP 82 des 22 et 23 septembre 2003 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des corps de conseillers et d'assistants socio-éducatifs de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 2-1
Conseil municipal
Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police pour les réparations de tôlerie, de peinture et de mécanique des véhicules légers et utilitaires de marque FORD.
Déliberation
2012 PP 3-1
Conseil municipal
Subvention (4.200 euros) au Club des Joyeux Boulomanes des Buttes-Chaumont (19e).
Déliberation
2012 DJS 12-1
Conseil municipal
Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLA-I foncier à contracter par EFIDIS en vue du financement du programme d'acquisition réhabilitation de 7 logements PLA-I, 2-4 rue des Jeûneurs (2e).
Déliberation
2012 DLH 37-1
Conseil municipal