417 résultats

Trier par :
Résultats par page

Convention avec l'association L'abeille parisienne renouvelant l'autorisation d'installation d'un rucher dans le parc Kellermann (13e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DEVE 26-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Collège international de Philosophie (5e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DAC 38-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association L'Apprenti Musicien (12e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DAC 42-1
Conseil municipal

Subvention (14.500 euros) à l'Association Compagnie Les Toupies (12e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DAC 83-1
Conseil municipal

Appel d'offres ouvert pour les prestations d'entretien, d'élagage et d'abattage des arbres dans les établissements scolaires, de la petite enfance et autres sites municipaux.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DEVE 14-1
Conseil municipal

Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés de la Création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DDEEES 2-1
Conseil municipal

Subventions (23.000 euros) à trois organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DJS 44-1
Conseil municipal

Signature avec les sociétés AXIMUM et SES d'un contrat de transaction relatif au paiement de prestations efffectuées dans la cadre des marchés de mise en oeuvre de la signalisation verticale non lumineuse à Paris.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DVD 51-1
Conseil municipal

Subvention (22.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DJS 31-1
Conseil municipal

Autorisation au Maire de Paris pour que la Ville de Paris entre comme membre fondateur de l'Institut d'Etudes Avancées de Paris (IEA)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DDEEES 13-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) à l'association M.A.P. Musiques Actuelles à Paris (20e)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DAC 116-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination square Saint Bernard - Saïd Bouziri au square situé 16, rue Affre (18e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DEVE 18-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture, la livraison et le recyclage de masques respiratoires FFP2 sans soupape, et la livraison d'autres articles de protection.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DILT 3-1
Conseil municipal

Subvention (201.600 euros) et convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création d'un multi-accueil dans le lot C3 du secteur PARIS NORD-EST Claude Bernard / Canal Saint-Denis / Quai de la Charente (19e) .

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DFPE 5-1
Conseil municipal

Subventions (425.275 euros) et conventions avec l'association ABC Puériculture (16e) pour sa structure multi-accueil (19e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DFPE 14-1
Conseil municipal

Participation de la SEMAEST dans une filiale foncière à créer avec la CDC et des partenaires privés

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DF 6-1
Conseil municipal

Subvention (336.000 euros) et convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création d'une crèche au 32/34 rue de Châteaudun (9e) .

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DFPE 4-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Le Picoulet Mission Populaire 11e pour des travaux d'aménagement et de mise aux normes des locaux de l'association dans le quartier de Fontaine au Roi (11e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPVI 6-1
Conseil municipal

Redevance pour l'occupation du domaine public municipal par un salon des antiquaires sur le mail Branly (7e)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DDEEES 16-1
Conseil municipal

Subvention (16.000 euros) à l'association Sporting Club du 9e.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DJS 53-1
Conseil municipal