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28 - 2012, DRH 13 - Convention pour le maintien dans l'emploi et l'intégration des personnes en situation de handicap avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

71 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la qualité esthétique des projets architecturaux de la Ville.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

23 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au feu d'artifice du 31 décembre 2012.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

53 - 2012, Vœu déposé par M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS relatif à la mise à disposition d'un local pour l'association de soutien scolaire "Nour".

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

102 - 2012, Liste des membres présents.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

41 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au réseau parisien de bus.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

93 - 2012, Vœu déposé par les groupes PCF/PG et EELVA relatif à la libération de Mumia Abu-Jamal.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

104 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des voeux et amendements deposes en Commission.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

6 - 2012, SG 52 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique métropolitaine de la Ville.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

56 - 2012, Vœu déposé par le groupe CI relatif à l'installation des caméras de vidéo-protection.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

32 - 2012, DF 6 - DDEEES 31 - Participation de la SEMAEST dans une filiale foncière à créer avec la CDC et des partenaires privés.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

42 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stationnement sauvage dans les couloirs de bus avenues de Clichy et de Saint-Ouen. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

64 - 2012, DJS 36 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

73 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la dénomination d'un lieu de Paris à la mémoire de Cesaria Evora.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

74 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la dénomination d'un lieu parisien en hommage à Theodoros Angelopoulos.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

94 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

96 - 2012, Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

Lancement et attribution de trois marchés relatifs à la maintenance des bennes de collecte de déchets.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPE 15-1
Conseil municipal

Lancement d'un marché d'appel d'offres ouvert de fournitures pour l'acquisition de matériel de cuisine, en raison de la restructuration du centre cuiseur de l'école maternelle 117 bis, rue Saint-Dominique (7e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPA 3-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention d'affichage publicitaire conclue, le 22 décembre 2000, avec la société Avenir (filiale du groupe JC Decaux)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DF 4-1
Conseil municipal